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Qualité de l'air

Indice de qualité de l'air

Séances du conseil

Les séances du conseil municipal sont publiques et ouvertes à tous (sauf si décision de huis clos)

Vous pouvez retrouver l’intégralité des séances du conseil municipal sur cette page afin de vous permettre de suivre les débats.

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2024 A 18H30 

ico file Ordre du jour du CM du 27 mars 2024

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FEVRIER 2024 A 18H30 

ico file Procès-verbal - Conseil Municipal du 16 décembre 2023

ico file Décisions de Madame le Maire - Conseil Municipal du 12 février 2024

ico file Liste des délibérations Conseil Municipal du 12 février 2024

ico file Liste des marchés - Conseil Municipal du 12 Février 2024

ico file Délibération n°24008 - Attribution de véhicules de service et de fonctions

ico file Délibération n°24007 - Approbation de la convention de mise à disposition d'un local communal au profit de l'association l'Atelier Créaloisirs

ico file Délibération n°24006 - Approbation de la participation du CMJ dans le cadre du projet "Poumon vert" à travers la thématique du cadre de vie en partenariat avec le Conseil Départemental des Jeunes

ico file Délibération n°24005 - Vote des subventions exceptionnelles aux associations locales 2024

ico file Délibération n°24004 - Vote des subventions de fonctionnement aux associations locales pour l'année 2024

ico file Délibération n°24003 - Approbation du contrat départemental pour la transition écologique 2024 - tranche 2

ico file Délibération n°24002 - Approbation de la charte d'engagement du CD13 pour le Plan d'accélération pour la transition écologique 2023-2028

ico file Délibération n°24001 - Convention de prestation de service expertise et accompagnement en archivage entre la commune de Rognac et le CDG13

 ico file Ordre du Jour du CM du 12 février 202

 

 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2023 


ico file Délibération n°23143 - Approbation de la convention de mise à disposition des locaux entre la commune de Rognac et la fédération des entrepreneurs du pays salonais

ico file Délibération n°23142 - Cession de la parcelle cadastrée AP 181 sans condition suspensive

ico file Délibération n°23141 - Adoption de la convention d'occupation temporaire du domaine public communal entre la société nationale des chemins de fer français et la commune de Rognac

ico file Délibération n°23140 - Adhésion au centre d'information pour la prévention des risques majeurs - Cyprès

ico file Délibération n°23139 - Ouvertures dominicales 2024

ico file Délibération n°23138 - Cession d'un fonds de commerce - tif' Eric 10 avenue de Verdun 13340 Rognac - BL 49

ico file Délibération n°23137 - Approbation des propositions d'objectifs poursuivis et modalités de concertation dans le cadre de l'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal du pays salonais

ico file Délibération n°23136 - Avenant n°3 à la convention de partenariat et mise à disposition de locaux entre l'association Leo Lagrange et la commune de Rognac

ico file Délibération n°23135 - Convention de mise à disposition d'équipements sportifs

ico file Délibération n°23134 - Convention d'objectifs et de financement avec la caisse d'allocations familiales des Bouches-du-Rhône concernant la subvention de soutien aux séjours vacances

ico file Délibération n°23133 - Fusion de l'école maternelle et de l'école élémentaire Romain Rolland

ico file Délibération n°23132 - Création d'un tarif d'adhésion au dispositif sport e-sport de la commune de Rognac

ico file Délibération n°23131 - Réglement intérieur sport et e-sport

ico file Délibération n°23130 - Création, modification et suppression de postes permanents

ico file Délibération n°23129 - Convention d'adhésion au pôle santé de médecine professionnelle et préventive du centre de gestion de la fonction publique territoriale des Bouches-du-Rhône

ico file Délibération n°23128 - Recrutement d'un vacataire pour le service technique

ico file Délibération n°23127 - Ouverture des crédits exercice budgétaire 2024

ico file Délibération n°23126 - Révision du régime des amortissements des immobilisations dans le cadre du changement de nomenclature budgétaire et comptable passage de la M14 à la M57
ico file Délibération n°23125 - Approbation du réglement budgétaire et financier de la commune

ico file Délibération n°23124 - Vote des subventions exceptionnelles aux associations pour l'année 2023

ico file Délibération n°23123 - Annulation, modification et création des autorisations de programme et de leurs crédits de paiement 2023

ico file Délibération n°23122 - Budget principal 2023 - décision modificative n°1

ico file Délibération n°23121 - Octroi de la protection fonctionnelle au maire de la commune de Rognac

ico file Délibération n°23120 - Motion de continuité de représentation du maire

ico file Délibération n°23119 - Approbation du contrat de partenariat - Tour de Provence 2024 entre la commune de Rognac et la société anonyme simplifiée Mars 360

ico file Délibération n°23118 - Approbation de la convention de collaboration entre la communauté professionnelle territoriale "village de l'arc" et la commune de Rognac

ico file Délibération n°23117 - Approbation de la convention de réservation de logements et de gestion en flux
ico file Délibération n°23116 - Rapport annuel métropolitain sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'année 2022 

ico file Délibération n°23115 - Rapport annuel métropolitain sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement pour l'année 2022 

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 OCTOBRE 2023

ico file Délibération n°23114 - Annexe - Convention d'objectifs et de moyens matériels et financiers des associations culturelles de Rognac

ico file Délibération n°23114 - Conventions d'objectifs et de moyens matériels et financiers des associations culturelles - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 23 octobre 2023

ico file Délibération n°23113 - Annexe - Convention d'objectifs et de moyens matériels et financiers des associations sportives de Rognac

ico file Délibération n°23113 - Conventions d'objectifs et de moyens matériels et financiers des associations sportives - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 23 octobre 2023

ico file Délibération n°23112 - Création, modification et suppression de postes permanents - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 23 octobre 2023
ico file Délibération n°23111 - Recrutement de deux agents contractuels sur un emploi non-permanent pour faire pace à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 23 octobre 2023

ico file Délibération n°23110 - Annexe - Protocole d'accord transactionnel

ico file Délibération n°23110 - Protocole d'accord transactionnel - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 23 octobre 2023

ico file Délibération n°23109 - Parcelle cadastrée BT 412

ico file Délibération n°23109 - Cession de la parcelle cadastrée BT 412 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 23 octobre 2023

ico file Délibération n°23108 - Parcelle cadastrée AI 26

ico file Délibération n°23108 - Cession sous conditions suspensives de la parcelle cadastrée AI 26 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 23 octobre 2023

ico file Délibération n°23107 - Parcelle cadastrée BT 614

ico file Délibération n°23107 - Cession sous condition suspensive de la parcelle cadastrée BT 614 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 23 octobre 2023

ico file Délibération n°23106 - Parcelles cadastrées CC 35, 36, 37, 38, 39

ico file Délibération n°23106 - Intention de cession sous conditions suspensives des parcelles cadastrées CC 35, 36, 37, 38, 39 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 23 octobre 2023

ico file Délibération n°23105 - Parcelle cadastrée BS n°15

ico file Délibération n°23105 - Intention de vendre les locaux de la Police Municipale sis 37 avenue Charles de Gaulle - Parcelle BS n°15 - Sous condition de désaffectation et de déclassement préalable - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 23 octobre 2023

ico file Délibération n°23104 - Parcelles cadastrées CC 35, 36, 37, 38, 39

ico file Délibération n°23104 - Acquisition des parcelles cadastrées CC 35, 36, 37, 38, 39 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 23 octobre 2023

ico file Délibération n°23103 - Abrogation de la délibération n°22091 portant cession de deux locaux commerciaux aux Barjaquets - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 23 octobre 2023

ico file Délibération n°23102 - Approbation de la convention de partenariat entre les communes de Berre L'Etang, Coudoux, La Fare-les-Oliviers, Rognac, Velaux et Ventabren et l'agence d'urbanisme Pays d'Aix-Durance - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 23 octobre 2023

ico file Délibération n°23101 - Approbation du rapport de la CLECT portant évaluation des charges transférées entre la Métropole et ses communes membres au titre des transferts et restitutions de compétences - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 23 octobre 2023

ico file Délibération n°23100- Changement définitif du lieu de réunion des conseils municipaux de la commune de Rognac - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 23 octobre 2023

ico file Compte-rendu des décisions prises par Madame le Maire : CM du 12 octobre 2023

ico file Convocation au CM du 12 octobre 2023

ico file Ordre du jour du CM du 12 octobre 2023

 

 

SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AOÛT 2023
ico file Délibération n°23084 - Indemnités de fonctions des élus - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 07 septembre 2023

ico file Délibération n°23086 - Actualisation des membres de la commission d'appel d'offres (CAO) - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 06 septembre 2023

ico file Délibération n°23085 - Actualisation des membres de la commission interne des marchés publics - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 06 septembre 2023

ico file Délibération n°23083 - Election d'un nouvel adjoint au Maire - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 06 septembre 2023

ico fileDélibération n°23082 - Election d'un nouvel adjoint au Maire - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 11 août 2023

ico file Délibération n°23081 - Election d'un nouvel adjoint au Maire - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 11 août 2023

ico file Délibération n°23080 - Rang des nouveaux adjoints au Maire - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 11 août 2023

ico file Délibération n°23079 - Maintien ou retrait des fonctions de Monsieur le troisième adjoint au Maire - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 11 août 2023

ico file Convocation au CM du 10 août 2023 - 20h00

ico file Convocation au CM du 10 août 2023 - 19h00

ico file Convocation au CM du 10 août 2023 - 18h00

ico file Ordre du jour du CM du 10 août 2023 - 20h00

ico file Ordre du jour du CM du 10 août 2023 - 19h00

ico file Ordre du jour du CM du 10 août 2023 - 18h00

 

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUILLET 2023
ico file Délibération n°23078 - Adoption du protocole d'échange d'informations entre le Parquet et la commune de Rognac - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 4 août 2023

ico file Délibération n°23077 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 4 août 2023

ico file Délibération n°23076- Actualisation des tarifs appliqués au ACM La Plantade, Le Maset et Le Mas dans la commune de Rognac - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 4 août 2023

ico file Délibération n°23075 - Elément complémentaire : Fusion des groupes scolaires Giono et Lamartine - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 4 août 2023

ico file Délibération n°23074- Convention de partenariat culturel "Provence en scène" 2023/2024 avec le Département des Bouches-du-Rhône - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 4 août 2023

ico file Délibération n°23073 - Abrogation de la délibération n°23039 du 30 mars 2023 relative au bail emphytéotique administratif sur les parcelles BB 12 et BB 20 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 4 août 2023

ico file Délibération n°23072 - Désignation des représentants de la commune auprès de la mission locale est-étang de Berre - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 4 août 2023

ico fileConvocation au CM du 20 juillet 2023

ico file Ordre du jour du CM du 20 juillet 2023

 

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUIN 2023

ico file Tableau des effectifs

ico file Délibération n°23071 - Création de postes permanents - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 14 juin 2023

ico file Délibération n°23070 - Modification des membres de la Commission d'urbanisme - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 14 juin 2023

ico file Liste des délibérations du CM du 8 juin 2023

ico file Convocation au CM du 8 juin 2023 

ico file Ordre du jour du CM du 8 juin 2023

 

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2023

ico file Délibération n°23069 - Création d'un poste permanent - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 05 juin 2023 

ico file Délibération n°23068 - Harmonisation des tarifs des cimetières Saint-Jacques et Les Plans - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 05 juin 2023

ico file Délibération n°23067 - Avis communal sur le projet de programme local de l'habitat (PLH) pour la période 2023-2028 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 05 juin 2023

ico file Délibération n°23066 - Tarification des prestations loisirs enfance jeunesse des séjours de l'été de l'année 2023 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 05 juin 2023

ico file Délibération n°23065 - Terrain du nouvel hôpital : versement d'une subvention par les communes membres du syndicat intercommunal à vocation unique à l'hôpital - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 05 juin 2023

ico file Délibération n°23064 - Désignation des membres de la commission d'appel d'offres (CAO) - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 05 juin 2023

ico file Délibération n°23063 - Demande d'aide financière auprès du Conseil départemental des BDR au titre d'un contrat départemental pour la transition écologique (CDTE) période 2023-2023 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 05 juin 2023

ico fileDélibération n°23062 - Compte rendu des décisions prises par Mme le Maire - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 05 juin 2023

ico file Liste des délibérations du CM du 30 mai 2023

ico file Convocation au CM du 30 mai 2023

ico file Ordre du jour du CM du 30 mai 2023

 

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 AVRIL 2023

ico file Délibération n°23061 - Plan d'organisation de la surveillance et des secours du Centre Aquatique Familial Angélique GARREL-FORTE - Madame le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 11 mai 2023

ico file Délibération n°23060 - Contrat de sponsoring au profit de Monsieur Jérémy VATAIN - Madame le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 11 mai 2023

ico file Délibération n°23059 - Mise en oevre de la protection fonctionnelle du Maire, de l'élu municipal le suppléant ou ayant reçu une délégation ou à l'un de ces élus ayant cessé ses fonctions - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 11 mai 2023

ico file Délibération n°23058 - Recrutement d'agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement d'activité (période estivale et festivités de fin d'année 2023) - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 11 mai 2023

ico file Délibération n°23056 - Attribution des véhicules de service et de fonction - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 11 mai 2023

ico file Délibération n°23055 - Participation municipale aux projets de séjours en classes transplantées pour l'année scolaire 2022-2023 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 11 mai 2023

ico file Délibération n°23054- Participation 2023 - SIVOM de l'Arc à l'Etang - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 11 mai 2023

ico file Délibération n°23053 - Demandes de subventions pour le développement et l'amélioration des équipements sportifs de Rognac 2023 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 11 mai 2023

ico file Délibération n°23052 - Affectation définitive des résultats 2022 - Budget annexe des pompes funèbres - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 11 mai 2023

ico file Délibération n°23051 - Compte de gestion 2022 - Budget annexe des pompes funèbres - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 11 mai 2023

ico file Délibération n°23050 - Compte administratif 2022 - Budget annexe des pompes funèbres - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 11 mai 2023 ico file Délibération n°23049 - Affectation définitive des résultats 2022 - Budget principal - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 11 mai 2023

ico fileDélibération n°23048 - Compte de gestion 2022 - Budget principal - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 11 mai 2023 

ico file Délibération n°23047 - Compte administratif 2022 - Budget principal - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 11 mai 2023

ico file Délibération n°23046 - Modification du règlement intérieur du Conseil des ainés - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 11 mai 2023

ico file Délibération n°23045 - Compte-rendu des décisions prises par Madame le Maire - Publiée le 11 mai 2023

ico file Délibération n°23057 - Création, modification et suppression de postes permanents et non permanents - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 28 avril 2023

ico file Liste des délibérations du CM du 27 avril 2023

ico file Convocation au CM du 27 avril 2023

ico file Ordre du jour du CM du 27 avril 2023

 

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2023

ico file Délibération n°23044 - Déclaration réaffirmant le lien entre Rockenhausen et Rognac à l'occasion du 60ème anniversaire du traité de l'Elysée - AFCCRE - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 12 avril 2023

ico file Délibération n°23043 - Convention d'occupation temporaire sur le site du Marais de la tête noire n°13-846 sur la commune de Rognac avec le Conservatoire du littoral et l'association Nostà Mar - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 12 avril 2023

ico file Délibération n°23042 - Avis de la commune sur l'adhésion au dispositif relatif au recul du trait de cote - Loi climat et résilience - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 12 avril 2023

ico file Délibération n°23041 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2022 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 12 avril 2023

ico file Délibération n°23040 - Cession de la parcelle communale cadastrée section AP n°96 au profit de Monsieur Frédéric Elmini - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 12 avril 2023

ico file Délibération n°23039 - Bail emphytéotique administratif parcelles BB 12 et BB 20 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 12 avril 2023

ico file Délibération n°23038 - Participation municipale aux coopératives scolaires des établissements de Rognac pour l'année 2023-2024 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 12 avril 2023

ico file Délibération n°23037 - Participation municipale aux projets de séjours en classes transplantées pour l'année scolaire 2022-2023 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 12 avril 2023

ico file Délibération n°23036 - Participation 2023 - Mission locale Est-Etang de Berre - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 12 avril 2023

ico file Délibération n°23035 - Participation 2023 - Centre communal d'action sociale (CCAS) - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 12 avril 2023

ico file Délibération n°23034 - Vote des subventions exceptionnelles aux associations locales pour l'année 2023 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 12 avril 2023

ico file Délibération n°23033 - Vote des subventions de fonctionnement aux associations locales pour l'année 2023 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 12 avril 2023

ico file Délibération n°23032 - Budget primitif 2023 - Budget annexe des pompes funèbres - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 12 avril 2023

ico file Délibération n°23031 - Affectation provisoire des résultats 2022 - Budget annexe des pompes funèbres - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 12 avril 2023

ico file Délibération n°23030 - Budget primitif 2023 - Budget principal - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 12 avril 2023

ico file Délibération n°23029 - Annulation, modification et création des autorisations de programme et de leurs crédits de paiement 2023 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 12 avril 2023

ico file Délibération n°23028 - Vote des taux d'imposition 2023 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 12 avril 2023

ico file Délibération n°23027 - Affectation provisoire des résultats 2022 - Budget principal - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 12 avril 2023

ico file Délibération n°23026 - Compte-rendu des décisions prises par Mme le Maire - Publiée le 12 avril 2023

ico fileProcès-verbal du CM du 3 mars 2023

ico file Liste des délibérations du CM du 30 mars 2023

ico file Convocation au CM du 30 mars 2023

ico file Ordre du jour du CM du 30 mars 2023

 

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2023

ico file Election du 1er adjoint au Maire - Feuille de proclamation en date du 13 mars 2023

ico file PV de l'élection du 1er adjoint au Maire en date du 13 mars 2023

ico file Tableau du Conseil municipal du 13 mars 2023

ico file Délibération n°23025 - Création et élection des membres de la commission d'urbanisme - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 17 mars 2023

ico file Délibération n°23024 - Désignation des représentants de la commune auprès du Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) à la carte de l'Arc à l'Etang - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 17 mars 2023

ico file Délibération n°23023 - Désignation des représentants de la commune au sein du Conseil d'Administration du collège Commandant Jacques-Yves Cousteau - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 17 mars 2023

ico file Délibération n°23022 - Désignation des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 17 mars 2023

ico fileDélibération n°23021 - Désignation des membres de la commission d'appel d'offres (CAO) - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 16 mars 2023

ico file Délibération n°23020 - Indemnités de fonction des élus - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 17 mars 2023

ico file Délibération n°23019 - Election du 1er adjoint au Maire - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 17 mars 2023

ico fileProcès-verbal du CM du 13 mars 2023

ico file Liste des délibérations du CM du 13 mars 2023

ico file Convocation au CM du 13 mars 2023

ico file Ordre du jour du CM du 13 mars 2023, suite au report du CM du 10 mars 2023

 

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 MARS 2023

ico file Délibération n°23018 - Fusion des groupes scolaires Giono et Lamartine - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 13 mars 2023

ico file Délibération n°23017 - Débat d'orientations budgétaires - Exercice 2023 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 13 mars 2023

ico file Délibération n°23016 - Cession de la parcelle communale cadastrée section CB n°52 au profit de Monsieur Patrick GEREAUD - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS- Publiée le 13 mars 2023

ico file Délibération n°23015 - Contrat de location-gérance avec Hippogriffe - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 13 mars 2023

ico file Délibération n°23014 - Avenant n°1 à la convention territoriale globale de service aux familles du Pays Salonais (CTG) avec la Caisse d'Allocations Familiales des Bouches-du-Rhône - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 13 mars 2023

ico file Délibération n°23013 - Avenant n°1 - Contrat enfance jeunesse 2018-2021 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 13 mars 2023

ico file Délibération n°23012 - Création, modification et suppression de postes permanents et non permanents - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 13 mars 2023

ico file Délibération n°23011 - Recrutement d'enseignants dans le cadre d'une activité accessoire - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 13 mars 2023

ico file Délibération n°23010 - Demande de subvention annuelle de fonctionnement générale auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre de l'année 2023 pour le MACF Le Petit Prince - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 13 mars 2023

ico file Délibération n°23009 - Garantie d'emprunt accordée à la Société Anonyme d'habitations à loyer modéré 3F Sud (Groupe Action Logement) - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 13 mars 2023

ico file Délibération n°23008 - Demande d'aide financière auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre d'un contrat départemental pour la transition écologique (CDTE) - Période 2023/2025 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 13 mars 2023

ico file Délibération n°23007 - Compte-rendu des décisions prises par Madame le Maire - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 13 mars 2023

ico file Procès-verbal du CM du 26 janvier 2023

ico file Liste des délibérations du CM du 3 mars 2023

ico file Convocation au CM du 3 mars 2023

ico file Ordre du jour du CM du 3 mars 2023, suite au report du CM du 23 février 2023

 

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2023


ico file Délibération n°23005 - Adhésion au contrat d'assurance pour le versement d'indemnités aux agents affiliés à la CNRACL - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 6 février 2023

ico file Délibération n°23003 - Conventions de financement de travaux pour l'intégration des ouvrages de distribution publique d'énergie électrique dans l'environnement et des réseaux de communications électroniques - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 6 février 2023

ico file Délibération n°23006 - Avenant n°2 à la convention de fourrière animale avec la SPA de Salon de Provence et sa région - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 30 janvier 2023

ico file Délibération n°23004 - Demande de subventions pour le développement et l'amélioration des équipements sportifs de Rognac 2023 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 30 janvier 2023

ico file Délibération n°23002 - Demande d'aide financière auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre d'un Contrat Départemental pour la Transition Ecologique (CDTE) - période 2023 - 2025 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS, publiée le 30 janvier 2023

ico file Délibération n°23001 - Compte-rendu des décisions prises par Madame le Maire - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS, publiée le 30 janvier 2023

ico file Liste des délibérations du CM du 26 janvier 2023

ico file Convocation au CM du 26 janvier 2023

ico file Ordre du jour du CM du 26 janvier 2023

 SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2022

ico file Délibération n°22111 - Motion de soutien au peuple arménien - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 23 décembre 2022

ico file Délibération n°22110 - Ouvertures dominicales pour l'année 2023 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 23 décembre 2022

ico file Délibération n°22109 - Avenant n°2 à la convention de partenariat et mise à disposition de locaux entre l'association Léo Lagrange et la Commune de Rognac - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 23 décembre 2022

ico file Délibération n°22108 - Acquisition de la parcelle cadastrée  section AD n°174 pour un montant de 1 euro - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 23 décembre 2022 

ico file Délibération n°22107 - Convention de mise à disposition de personnel de la Métropole Aix-Marseille-Provence à titre gratuit auprès de la Commune de Rognac pour une durée supérieure au mi-temps - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 23 décembre 2022

ico file Délibération n°22106 - Recrutement de deux agents recenseurs contractuels - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 23 décembre 2022

ico file Délibération n°22105 - Aménagement et réduction du temps de travail - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 23 décembre 2022

ico fileDélibération n°22104 - Vote d'une subvention exceptionnelle à la Société Cynégétique de Rognac pour l'année 2022 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 23 décembre 2022

ico file Délibération n°22103 - Tarifs et redevances de la commune - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 23 décembre 2022

ico file Délibération n°22102 - Ouverture des crédits exercice budgétaire 2023 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 23 décembre 2022

ico file Délibération n°22101 - Convention de délégation de compétence entre la commune de Rognac et la Métropole Aix-Marseille au titre de la compétence "Gestion de pluvial urbain" - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 23 décembre 2022

ico file Délibération n°22100 - Définition de l'intérêt métropolitain - Voirie et espaces publics - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 23 décembre 2022

ico file Délibération n°22099 - Compte-rendu des décisions prises par Madame le Maire - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 23 décembre 2022

ico fileProcès-verbal du CM du 9 novembre 2022

ico file Liste des délibérations du CM du 17 décembre 2022

ico file Convocation au CM du 17 décembre 2022

ico file Ordre du jour du CM du 17 décembre 2022

 

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 NOVEMBRE 2022


ico file Délibération n°22098 - Motion anti plateformes logistiques - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 5 décembre 2022

ico file Délibération n°22097 - Motion de soutien à l'action de l'AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la crise économique, financière et énergétique - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 5 décembre 2022

ico file Délibération n°22096 - Convention relative à l'autorisation de pâturage sur les terrains communaux - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 5 décembre 2022

ico file Délibération n°22095 - Convention de servitude au profit de la Société Réseau de Transport d'Electricité (RET) - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 5 décembre 2022 

ico file Délibération n°22077 - Elections des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 25 novembre 2022

ico file Délibération n°22094 - Bail à construction parcelles BB 12 et 20 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 22 novembre 2022

ico file Délibération n°22093 - Cession des parcelles cadastrées section BT n°169, 434, 172, 173, 174, 175, 461, 379, 391, 406, 409, 167, 165, 164, 171, 557, 452, 207, 443, 446 au profit de la SAS La Tête Noire - Application de la TVA - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 22 novembre 2022
ico file Délibération n°22092 - Cession des parcelles cadastrées section BT n°121, 122 et 395 sises Les Plans au profit de la SARL OVILAC pour un montant HT de 718 670 € - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 22 novembre 2022

ico file Délibération n°22091 - Cession de deux locaux commerciaux aux Barjaquets - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 22 novembre 2022

ico file Délibération n°22090 - Recours gracieux sur dette locative - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 22 novembre 2022

ico file Délibération n°22089 - Création, modification et suppression de postes permanents et non permanents - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 22 novembre 2022

ico file Délibération n°22088 - Contrat de sponsoring - Participation au marathon d'Amsterdam 2022 - Messieurs Dalle Sébastien; Quidort Nicolas; Tchiknavorian Thierry; Arrighi Jean-Philippe - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 22 novembre 2022
ico file Délibération n°22087 - Participation 2022 - Mission locale Est-Etang de Berre - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 22 novembre 2022 

ico file Délibération n°22086 - Subvention exceptionnelle en faveur du COS pour l'année 2022 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 22 novembre 2022

ico file Délibération n°22085 - Vote des subventions exceptionnelles à l'Association tir sportif Rognac pour l'année 2022 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne 22 novembre 2022 

ico file Délibération n°22084 - Vote d'une subvention exceptionnelle à l'Association des chiens guides d'aveugles de PACA pour l'année 2022 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 22 novembre 2022

ico file Délibération n°22083 - Budget principal 2022 - Décision modificative n°2 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 22 novembre 2022

ico file Délibération n°22082 - Mise en place du service des titres électroniques sécurisés - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 22 novembre 2022

ico file Délibération n°22081 - Création du Conseil Municipal des Jeunes et adoption de son règlement intérieur - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 22 novembre 2022

ico file Délibération n°22080 - Modification du règlement intérieur du Conseil des Ainés - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 22 novembre 2022

ico fileDélibération n°22079 - Avis du Conseil Municipal - Travaux du Conseil des Ainés - Etude sur les différents parcours, parcs et lieux d'activités sportives et/ou ludiques - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 22 novembre 2022

ico file Délibération n°22078 - Avis du Conseil Municipal - Travaux du Conseil des Ainés - Lutte contre les dépôts sauvages - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 22 novembre 2022

ico file Délibération n°22076 - Désignation du nombre de représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 22 novembre 2022

ico file Délibération n°22075 - Demande d'aide financière auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre d'un contrat de développement local - Période 2021/2023 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 22 novembre 2022

ico file Délibération n°22074 - Compte-rendu des décisions prises par Madame Le Maire - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 22 novembre 2022

ico fileListe des délibérations du CM du 09 novembre 2022

ico fileConvocation au CM 09 novembre 2022

ico file Ordre du jour du CM du 09 novembre 2022


SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 OCTOBRE 2022

ico file Délibération n°22068 - Adhésion au comité nationale des oeuvres sociales (CNAS) et désignation des délégués - Le Maire Sylvie MICELI - HOUDAIS - Mis en ligne le 9 novembre 2022 (pdf - 906.85ko)

ico fileDélibération n°22072 - Avenant n°4 à la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et la commune de Rognac pour des opérations en matière de pluvial - Montée du Belvédère - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 20 octobre 2022

ico file Délibération n°22071 - Protocole d'accord transactionnel - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 20 octobre 2022

ico file Délibération n°22070 - Création, modification et suppression de postes permanents et non permanents - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 20 octobre 2022

ico file Délibération n°22069 - Vacations au sein du service des Sports et des activités aquatiques - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 20 octobre 2022

ico file Délibération n°22067 - Adoption du document unique d'évaluation des risques professionnels et du plan d'actions - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 20 octobre 2022

ico file Délibération n°22066 - Convention de cadre de disponibilité pour le développement du volontariat entre la mairie de Rognac et le SDIS 13- Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 20 octobre 2022

ico file Délibération n°22065 - Avenant n°1 à la convention d'animation relative à la mise en œuvre du programme d'action sur le périmètre de la zone agricole protégée - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 20 octobre 2022

ico file Délibération n°22064 - Avenant n°2 à la convention, relatif à l'antenne relais au stade Giraud avec Bouygues Télécom - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 20 octobre 2022

ico file Délibération n°22063 - Tarifs de l'Ecole Municipale de Musique et de Danse - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 20 octobre 2022

ico file Délibération n°22062 - Règlement intérieur de l'Ecole Municipale de Musique et de Danse - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 20 octobre 2022

ico file Délibération n°22061 - Projet d'établissement de l'Ecole Municipale de Musique et de Danse - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 20 octobre 2022

ico file Délibération n°22060 - Convention communale de coordination entre la Police Municipale de Rognac et les forces de sécurité de l'état - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 20 octobre 2022

ico file Délibération n°22059 - Tarifs emplacements marché de noël - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 20 octobre 2022

ico file Délibération n°22058 - Vote de subventions exceptionnelles à l'association du Comité de Coordination du Jumelage pour l'année 2022 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 20 octobre 2022

ico file Délibération n°22057 - Vote d'une subvention exceptionnelle à l'association Rognac Natation pour l'année 2022 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 20 octobre 2022

ico file Délibération n°22056 - Compte-rendu des décisions prises par Mme. le Maire - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 20 octobre 2022

ico file Liste des délibérations du CM du 07 octobre 2022

ico file Convocation au CM du 07 octobre 2022

ico fileOrdre du jour du CM du 07 octobre 2022

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 JUILLET 2022

ico file Délibération n°22055 - Indemnités de fonctions des élus - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 8 juillet 2022

ico file Délibération n°22054 - Election du 9ème adjoint au maire - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 8 juillet 2022

ico file Délibération n°22053 - Modification du nombre de postes d'adjoints au maire - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 8 juillet 2022

ico file Délibération n°22052 - Election d'un adjoint - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 8 juillet 2022

ico file Procès-Verbal du CM du 02 juillet 2022

ico file Compte rendu du CM du 02 juillet 2022

ico file Convocation au CM du 02 juillet 2022

ico file Ordre du jour du CM du 02 juillet 2022

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2022

ico file Délibération n°22051 - Délégation du Conseil Municipal au Maire

ico file Délibération n°22050 - Attribution des véhicules de fonction et de service

ico file Délibération n°22049 - Convention de partenariat écocontribution : habitats et suivi de la reproduction des oiseaux d'eau dans les Bouches-du-Rhône

ico file Délibération n°22048 - Convention de partenariat culturel "Provence en scène" 2022-2023 avec le Département des Bouches-du-Rhône

ico file Délibération n°22047 - Plan d'organisation de la surveillance et des secours du Centre Aquatique Familial Angélique Garrel-Forte

ico file Délibération n°22046 - Cession de la parcelle communale cadastrée section AD n°192 au profit de Monsieur Bruno Lesueur

ico file Délibération n°22045 - Participation municipale aux coopératives scolaires des établissements de Rognac pour l'année 2021-2022

ico file Délibération n°22044 - Vote de subvention exceptionnelle a l'association Les 4 Saisons pour l'année 2022

ico file Délibération n°22043 - Vote de subvention de fonctionnement complément à l'association ATLAS pour l'année 2022

ico file Délibération n°22042 - Convention d'objectifs et de moyens matériels et financiers avec l'association ATLAS

ico file Délibération n°22041 - Décision modificative n°1 - Budget annexe pompes funèbres

ico file Délibération n°22040 - Compte rendu des décisions prises par Madame le Maire

ico file Procès-Verbal du CM du 22 juin 2022

ico file Compte Rendu du CM du 22 juin 2022

ico file Convocation au CM du 22 juin 2022

ico file Ordre du jour du CM du 22 juin 2022


SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 MAI 2022

ico fileDélibération n°22039 - Recrutement d'agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement d'activité (périodes estivales et festivités de fin d'année 2022)


ico file Délibération n°22038 - Contribution de la commune de Rognac à l'extension du réseau public de distribution d'électricité dans le cadre de l'autorisation d'urbanisme n°PC 013 081 21 F0072 SAS PERIMMO
ico file Délibération n°22037 - Dissolution de l'Association "RCL" : Acceptation de la redistribution du boni de liquidation

ico fileDélibération n°22036 - Vote des subventions exceptionnelles aux associations locales pour l'année 2022

ico fileDélibération n°22035 - Vote des subventions de fonctionnement aux associations locales pour l'année 2022

ico fileDélibération n°22034 - Participation municipale aux projets de séjours en classes transplantes pour l'année scolaire 2021-2022

ico fileDécision n°22033 - Tarification des prestations loisirs enfance - jeunesse des séjours de l'Eté de l'année 2022

ico fileDécision n°22032 - Admission en non-valeur - Année 2022

ico fileDélibération n°22031 - Budget principal 2022 - Décision modificative n°1


ico file Délibération n°22030 - Compte rendu des décisions prises par Madame le Maire

ico file Procès-Verbal du CM du 09 mai 2022

ico fileCompte Rendu du CM du 09 mai 2022

ico file Convocation du CM du 9 mai 2022

ico file Ordre du jour du CM du 9 mai 2022


SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2022

ico file Délibération n°22029 - Création de postes

ico file Délibération n°22028 - Adhésion au groupement de commandes porte par le syndicat mixte d'énergie du département des Bouches-du-Rhône (SMED13) pour l'achat d'énergie et de travaux, fournitures et services en matière d'efficacité énergétique et d'exploitation énergétique

ico file Délibération n°22027 - Régularisation de la convention financière entre la commune de Rognac et Famille & Provence

ico file Délibération n°22026 - Vote des subventions exceptionnelles aux associations locales pour l'année 2022


ico file Délibération n°22025 - Vote des subventions de fonctionnement aux associations locales pour l'année 2022

ico file Délibération n°22024 - Budget Primitif 2022 - Budget annexe des pompes funèbres

ico file Délibération n°22023 - Affectation définitive des résultats 2021 - Budget annexe des pompes funèbres

ico file Délibération n°22022 - Compte de gestion 2021 - Budget annexe des pompes funèbres

ico file Délibération n°22021 - Compte administratif 2021 - Budget annexe des pompes funèbres

ico file Délibération n°22020 - Budget Primitif 2022 - Budget Principal

ico file Délibération n°22019 - Annulation et modification des autorisations de programme et de leurs credits de paiement 2022

ico file Délibération n°22018 - Vote des taux d'imposition 2022

ico file Délibération n°22017 - Affectation définitive des résultats 2021 - Budget Principal

ico file Délibération n°22016 - Compte de gestion 2021 - Budget Principal

ico file Délibération n°22015 - Compte administratif 2021 - Budget Principal

ico file Délibération n°22014 - Compte-rendu des décisions prises par Madame le Maire

ico file Compte-rendu du CM du 13 avril 2022

ico fileProcès-Verbal du CM du 13 avril 2022 

ico file Convocation du CM du 13 avril 2022

ico file Ordre du jour du CM du 13 avril 2022


SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2022

ico file Délibération n°22013 - Adoption du règlement intérieur de la commission d'appel d'offres

ico file Délibération n°22012 - Mise en place de l'indemnité forfaitaire complémentaire pour élections (IFCE)

ico file Délibération n°22011 - Contrat de sponsoring Jeux Olympiques des arts du spectacle au profit de Monsieur Jérémy Vatain à hauteur de 6 000€

ico file Délibération n°22010 -Révision du schéma départemental d'accueil et d'hébergement des gens du voyage (SDAHGDV)

ico file Délibération n°22009 - Cession d'une partie de la parcelle communale cadastrée section n°26 au profit de Madame Sonia Attia pour un montant de 3 015€

ico file Délibération n°22008 - Cession d'une partie de la parcelle communale cadastrée n°26 au profit de Monsieur Hagop Abrahamian pour un montant de 8 375€

ico file Délibération n°22007 - Cession d'une partie de la parcelle communale cadastrée section n°26 au profit de Madame Christine Dahon pour un montant de 6 499€

ico file Délibération n°22006 - Retrait de la délibération n°21040 portant sur la cession d'une partie de la parcelle cadastrée section BT n°412 au sise avenue Clement Ader au profit de la SCI les plans pour un montant de 300 000€

ico file Délibération n°22005 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2021

ico file Délibération n°22004 -Avenant n°3 à la convention de maîtrise d'ouvrage entre la métropole d'Aix-Marseille Provence et la commune de Rognac au titre de la compétence "eau pluviale"

ico file Délibération n°22003 - Débat d'Orientations Budgétaire - exercice 2022

ico file Délibération n°22002 - Compte rendu des décisions prises par Madame le Maire

ico fileProcès-Verbal du CM du 21 mars 2022

ico file Convocation au CM du 21 mars 2022

ico file Ordre du jour CM du 21 mars 2022


SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 FEVRIER 2022

ico file Délibération n°22001 - Cession des parcelles cadastrées section BT n°169, 434, 172, 173, 174, 175, 461, 379; 391, 406, 409, 167, 165, 164, 171, 557, 452, 207 et désaffectation et déclassement puis cession des parcelles cadastrées section BT N°443, 446 au profit de la SAS La Tête Noire

ico fileProcès-Verbal du Conseil Municipal du 21 février 2022

ico file Convocation au CM du 21 février 2022

ico file Ordre du jour du CM du 21 février 2022


SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JANVIER 2022

ico file Délibération n°21147 - Avis de la Commune - Projet de modification simplifiée n°4 du Plan Local d'Urbanisme de Rognac soumis à approbation

ico file Délibération n°21146 - Décision d'externalisation temporaires des missions d'instructions des autorisations d'urbanisme en application de l'article L. 423-1 du Code de l'Urbanisme

ico file Délibération n°21145 - Modification des dispositions fixant le régime indemnitaire des agents de la commune : indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)

ico file Délibération n°21144 - Modalités d'attribution des logements communaux

ico file Délibération n°21143 - Attribution des véhicules de service et de fonction et adoption du règlement d'utilisation des véhicules municipaux

ico file Délibération n°21142 - Avenant à la convention de partenariat et mise à disposition de locaux entre l'association Léo Lagrange et la commune de Rognac

ico file Délibération n°21141 - Modification du règlement de fonctionnement de l'EAJE "Le Petit Prince" pour l'année 2022, actualisation des participants familiales CAF

ico file Délibération n°21140 - Désaffectation et déclassement de la parcelle BK n°101 en vue de la cession des parcelles cadastrées section BK n°100 et 101 au profit du groupe HABSIDE/PERIMMO

ico file Délibération n°21139 - Cession des murs et de son fonds de commerce SIS Place St-Jacques - parcelle cadastrée section BI n°207 au profit de la SAS 2B pour un montant de 380 000€ (Trois cent quatre-vingt mille euros)

ico file Délibération n°21138 - Règlement d'attribution et de versement des aides aux associations

ico file Délibération n°21137 - Règlement générale des équipements sportifs

ico file Délibération n°21136 - Dossier d'autorisation de manifestations ou de compétitions sportives sur le domaine public

ico file Délibération n°21135 - Ouverture de crédit 2022 en investissement

ico file Délibération n°21134 - Elections des représentant du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Actions Sociales (CCAS)

ico file Délibération n°21133 - Désignation du nombre de représentant du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Actions Sociales (CCAS)

ico file Délibération n°21132 - Rapports d'activités annuels 2020 de la Métropole Aix-Marseille Provence

ico file Délibération n°21131 - Compte rendu des décisions prises par le Maire et les adjoints

ico file Convocation au CM du 31 janvier 2022

ico file Ordre du jour du CM du 31 janvier 2022

 

Séance du Conseil Municipal du 14 décembre 2021

ico file Délibération n° 21129 - Accord-cadre relatif à la convention territoriale globale (CGT) avec la caisse d'allocations familiales des Bouches-du-Rhône

ico file Délibération n° 21128 - Modification des modalités d'accès au dispositif "Bourse au permis de conduire pour les jeunes de 18 à 25 ans"

ico file Délibération n° 21127 - Convention de partenariat avec le Collège Commandant Jacques-Yves Cousteau pour l'année scolaire 2021/2022 (service Culture et Festivités)

ico file Délibération n° 21126 - Convention de partenariat avec le Collège Commandant Jacques-Yves Cousteau pour l'année scolaire 2021/2022 (service Loisirs-Enfance-Jeunesse)

ico file Délibération n° 21125 - Ouvertures dominicales pour l'année 2022

ico file Délibération n° 21124 - Création de postes permanents à temps complet

ico file Délibération n° 21123 - Recrutement de deux agents contractuels sur un emploi permanent pour faire face à un besoin lié à l'accroissement saisonnier d'activité (recensement)

ico file Délibération n° 21122 - Participation et engagement de la commune à l'appel à projet Merisier dans le cadre du programme actée 2

ico file Délibération n° 21121 - Convention de mise en oeuvre du financement et gestion des participations financières pour la réalisation des travaux prescrits par le plan de prévention des risques technologiques de Butagaz.

ico file Délibération n° 21120 - Acquisition du fond de commerce Tif's Eric représenté par Monsieur et Madame KELLER pour un montant de 33 000€

ico file Délibération n° 21119 - Acquisition d'un délaisse de voirie SIS avenue du 8 mai 1945 auprès de la société NEXITY pour un montant de 1€

ico file Délibération n° 21118 - Approbation de la convention relative à la mise à disposition de la métropole Aix-Marseille-Provence d'un portail numérique permettant la réception et la transmission des déclarations d'intention d'aliéner (DIA).pdf (pdf - 726.13ko)

ico file Délibération n° 21117 - Contribution de la commune à l'extension du réseau public de distribution d'électricité dans le cadre de l'autorisation d'urbanisme PC 013 081 21 F0048 ORTEC INDUSTRIE

ico file Délibération n° 21116 - Vote de subventions exceptionnelles aux associations locales

ico file Délibération n° 21115 - Garantie d'emprunt accordée au groupe ARCADE - SFHE pour la construction de 30 logements sociaux SIS 100 rue de l'Etang

ico file Délibération n° 21114 - Garantie d'emprunt accordée à UNICIL SA HLM pour l'acquisition en VEFA de 25 logements en SIS Le Puits de la FIGUIERE SUD

ico file Délibération n° 21113 - Avenant n° 4 à la convention de gestion entre la métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de Rognac au titre de la compétence "Eau Pluviale"

ico file Délibération n° 21112 - Ouverture de crédit 2022 en investissement

ico file Délibération n° 21111 - Budget principal 2021 - Décision modificative n° 3

ico file Délibération n° 21110 - Adhésion à la Fédération Française des Villes et Conseil des Sages (FVCS)

ico file Délibération n° 21109 - Compte rendu des décisions prises par le Maire et les adjoints

ico file Compte rendu du Conseil Municipal du 14 décembre 2021

ico file Convocation au CM du 14 décembre 2021

ico file Ordre du jour du CM du 14 décembre 2021

 


 

Séance du Conseil Municipal du 30 septembre 2021

ico file Délibération n° 21108 - Renouvellement des conventions d'objectifs et de financement des ACM périscolaires de la Plantade et du MASET et ACM adolescent prestation service ordinaire avec la caisse d'allocations familiales.pdf (pdf - 878.51ko)

ico file Délibération n° 21107 - Adhésion aux dispositifs "Carte Collégien de Provence", "E-Pass Jeunes" et "Pass Culture"

ico file Délibération n° 21106 - Déclaration d'activité d'entrepreneur de spectacles vivants

ico file Délibération n° 21105 - Convention du partenariat avec le 6MIC

ico file Délibération n° 21104 - Convention de partenariat culturel "Provence en scène" 2021/2022 avec le département des Bouches-du-Rhône

ico file Délibération n° 21103 - Résiliation de la convention entre le préfet des Bouches-du-Rhône et les services enregistreurs concernant les conditions et les modalités de mise en oeuvre du système d'enregistrement nationale des demandes de logement locatif social

ico file Délibération n° 21102 - Modification de postes à temps non complet

ico file Délibération n° 21101 - Avis sur la demande d'enregistrement au titre des installations classées pour la protection de l'environnement pour la réhabilitation de la décheterie située sur la commune de Rognac 

ico file Délibération n° 21100 - Participation financière pour la mise en oeuvre des travaux liés au plan de prévention des risques technologiques de Butagaz

ico file Délibération n° 21099 - Dénomination de la rue de la Gerbine

ico file Délibération n° 21098 - Mise en place d'une convention pour une concession de 4 places de stationnement sur le domaine public et création de la redevance

ico file Délibération n° 21097 - Avis de la commune - Bilan de la mise à disposition au dossier public - approbation par la métropole Aix-Marseille-Provence du projet de modification n° 3 du plan local d'urbanisme de Rognac

ico file Délibération n° 21096 - Vote d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2021 au profit de l'association RCL

ico file Délibération n° 21095 - Limitation de l'exonération de deux ans de la taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation

ico file Délibération n° 21094 - Garantie d'emprunt accordée au groupe ARCADE - SFHE pour la construction de 30 logements sociaux SIS 100 rue de l'Etang

ico file Délibération n° 21093 - Modification de la garantie d'emprunt accordée au groupe ARCADE - SFHE

ico file Délibération n° 21092 - Garantie d'emprunt accordée à UNICIL SA HLM pour l'acquisition en VEFA de 25 logements SIS Le Puits de la FIGUIERE SUD

ico file Délibération n° 21091 - Garantie d'emprunt accordée à UNICIL SA HLM pour l'acquisition en VEFA de 8 logements SIS Le Puits de la FIGUIERE SUD.

ico file Délibération n° 21090 - Budget annexe des pompes funèbres 2021 - Décision modificative n°2

ico file Délibération n° 21089 - Budget principal 2021 - Décision modificative n°2

ico file Délibération n° 21088 - Apurement du compte 1069

ico file Délibération n° 21087 -Compte rendu des décisions prises par le Maire et les adjoints

ico file Compte rendu du Conseil Municipal du 30 septembre 2021

ico file Convocation au CM du 30 septembre 2021

ico file Ordre du jour du CM du 30 septembre 2021

 


 

Séance du Conseil Municipal du 08 juillet 2021

ico file Compte rendu du Conseil Municipal du 08 juillet 2021

ico file Délibération n° 21070 - Election du Maire

ico file Délibération n° 21071 - Modification du nombre de postes d'adjoints au Maire

ico file Délibération n° 21072 - Election des adjoints au Maire

ico file Délibération n° 21073 - Délégation du Conseil Municipal au Maire

ico file Délibération n° 21074 - Indemnités de fonction des élus

ico file Délibération n° 21075 - Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) 

ico file Délibération n° 21076 - Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)

ico file Délibération n° 21077 - Désignation des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)

ico file Délibération n° 21078 - Désignation des représentants de la Commune au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) 

ico file Délibération n° 21079 - Désignation des représentants de la Commune au sein du Conseil d'Administration du Collège Commandant Jacques-Yves Cousteau (pdf - 764.73ko)

ico file Délibération n° 21080 - Désignation des représentants de la Commune auprès de la Mission Locale Est-Etang de Berre (pdf - 734.1ko)

ico file Délibération n° 21081 - Désignation des représentants de la Commune auprès de la Commission de Suivi de Site (CSS) pour le pôle pétrochimique de Berre – Raffinerie de Berre, UCA, UCB et dépôt du port de la pointe à Berre l’Etang, Butagaz et Compagnie des hydrocarbures à Rognac, Brenntag Méditerranée à Vitrolles et Stogaz à Marignane (pdf - 800.76ko)

ico file Délibération n° 21082 - Désignation des représentants de la Commune auprès de la Commission de Suivi de Site (CSS) pour les sociétés SOLAMAT MEREX et SPUR ENVIRONNEMENT à Rognac (pdf - 814.01ko)

ico file Délibération n° 21083 - Désignation des représentants de la Commune auprès de l'Association Départementale des Comités Communaux des Feux de Forêts (ADCCFF) (pdf - 728.26ko)

ico file Délibération n° 21084 - Désignation des représentants de la Commune auprès du syndicat mixte du Groupement d'Intérêt Public pour la Réhabilitation de l'Etang de Berre (GIPREB)

ico file Délibération n° 21085 - Désignation des représentants de la Commune auprès du Syndicat Intercommunal à VOcation Multiple (SIVOM) à la carte de l'Arc à l'Etang 

ico file Délibération n° 21086 - Désignation des représentants de la Commune au sein des instances de l'Organisme Foncier Solidaire OFS RCDT HABITAT

ico file Ordre du jour du CM du 08 juillet 2021

 


 

Séance du Conseil Municipal du 30 juin 2021 à 18h30

ico file Compte rendu du Conseil Municipal du 30 juin 2021

ico file Délibération n° 21056 - Compte rendu des décisions prises par le Maire et les adjoints

ico file Délibération n° 21057 - Désignation de la Personne Responsable de l'Accès aux Documents Administratifs

ico file Délibération n° 21058 - Compte de gestion 2020 - Budget principal 

ico file Délibération n° 21059 - Compte administratif 2020 - Budget principal 

ico file Délibération n° 21060 - Affectation définitive des résultats 2020 - Budget principal

ico file Délibération n° 21061 - Bilan des cessions et acquisitions immobilières 2020 

ico file Délibération n° 21062 - Budget principal 2021 - Décision modificative n° 1 

ico file Délibération n° 21063 - Compte de gestion 2020 - Budget annexe des pompes funèbres 

ico file Délibération n° 21064 - Compte administratif 2020 - Budget annexe des pompes funèbres

ico file Délibération n° 21065 - Affectation définitive des résultats 2020 - Budget annexe des pompes funèbres

ico file Délibération n° 21066 - Budget annexe des pompes funèbres 2021 - Décision modificative n° 1

ico file Délibération n° 21067 - Vote d'une subvention exceptionnelle à l'Association des Anciens Combattants de Rognac

ico file Délibération n° 21068 - Création d'un poste à temps non complet

ico file Délibération n° 21069 - Mise en place de l'Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Elections (IFCE)

ico file Convocation au CM du 30 juin 2021 à 18h30

ico file Ordre du jour du CM du 30 juin 2021 à 18h30

 


 

Séance du Conseil Municipal du 11 juin 2021

ico fileCompte rendu du Conseil Municipal du 11 juin 2021

ico fileDélibération n° 21052 - Projet d'établissement de l'école municipale de musique et de danse

ico fileDélibération n° 21053 - Règlements intérieurs de l'école municipale de musique et de danse

ico fileDélibération n° 21054 - Tarifs de l'activité danse au sein de l'école municipale de musique et de danse

ico fileDélibération n° 21055 - Création de postes à temps complet et non complet

ico fileConvocation au CM du 11 juin 2021

ico fileOrdre du jour du CM du 11 juin 2021


 

Séance du Conseil Municipal du 27 mai 2021

ico fileCompte rendu du Conseil Municipal du 27 mai 2021

ico fileDélibération n° 21034 - Compte rendu des décisions prises par le Maire et les adjoints

ico fileDélibération n° 21035 - Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement métropolitain

ico fileDélibération n° 21036 - Modification de la garantie d'emprunt accordée au groupe ARCADE - SFHE

ico fileDélibération n° 21037 - Garantie d'emprunt accordée à UNICIL SA HLM

ico fileDélibération n° 21038 - Bail de location de la parcelle cadastrée section E n° 241 sise Plaine de Catalan à Télédiffusion de France (TDF) 

ico fileDélibération n° 21039 - Cession d'une partie de la parcelle cadastrée section BC n° 394 sise Avenue du 8 mai 1945 au profit de la SAS PROVENCE HABITAT pour un montant de 1 055 600 €

ico fileDélibération n° 21040 - Cession d'une partie de la parcelle cadastrée section BT n° 412 sise Avenue Clément Ader au profit de la SCI LES PLANS pour un montant de 300 000 €

ico fileDélibération n° 21041 - Modification de la délibération n° 19118 du 02 décembre 2019 relative aux conditions de cession de la parcelle cadastrée section BT n° 395 sise Les Plans au profit de la SCI SOFIA pour un montant de 264 306 €

ico fileDélibération n° 21042 - Convention de servitude au profit de la Commune sur la parcelle cadastrée section BK n° 52 sise Avenue Saint Eloi appartenant à l'Etablissement Public Foncier PACA

ico fileDélibération n° 21043 - Protocole transactionnel avec les sociétés A. GIRARD et SMC2 

ico fileDélibération n° 21044 - Convention constitutive d'un groupement de commandes en vue de la mise en place d'un automate d'appel et d'alerte multi-canaux 

ico fileDélibération n° 21045 - Mise à jour de l'organigramme général des services 

ico fileDélibération n° 21046 - Mise à jour du tableau des effectifs 

ico fileDélibération n° 21047 - Recrutement d'agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité (période estivale) 

ico fileDélibération n° 21048 - Recrutement d'un vacataire photographe au service Communication 

ico fileDélibération n° 21049 - Indemnisation des congés annuels non pris en cas de cessation définitive d'activité d'un fonctionnaire 

ico fileDélibération n° 21050 - Tarification des prestations Loisirs Enfance-Jeunesse des séjours de l'année 2021 

ico fileDélibération n° 21051 - Convention d'objectifs et de moyens matériels avec l'association Rognac Natation 

ico fileConvocation au CM du 27 mai 2021

ico fileOrdre du jour du CM du 27 mai 2021


 

Séance du Conseil Municipal du 08 avril 2021

ico fileCompte rendu du Conseil Municipal du 08 avril 2021 

ico fileConvocation au CM du 08 avril 2021

ico fileOrdre du jour du CM du 08 avril 2021

 


 

Séance du Conseil Municipal du 15 mars 2021

ico fileCompte rendu du Conseil Municipal du 15 mars 2021 (pdf - 360.47ko)

ico fileDélibération n° 21009 - Election des adjoints au Maire (pdf - 901.01ko)

ico fileDélibération n° 21010 - Compte rendu des décisions prises par le Maire et les adjoints (pdf - 1.52mo)

ico fileDélibération n° 21011 - Règlement d'attribution et de versement des aides aux associations (pdf - 739.38ko)

ico fileDélibération n° 21012 - Acquisition du fonds de commerce de la SAS MAUD JA pour un montant de 65 000 € (pdf - 885.29ko)

ico fileDélibération n° 21013 - Acquisition de la parcelle cadastrée section BK n° 38 sise 32 Avenue Camille Pelletan auprès de Monsieur Philippe PECOUT pour un montant de 420 000 € (pdf - 827.79ko)

ico fileDélibération n° 21014 - Modalités d'attribution des logements communaux (pdf - 1.7mo)

ico fileDélibération n° 21015 - Attribution des véhicules de service et de fonction (pdf - 798.19ko)

ico fileConvocation au CM du 15 mars 2021 (pdf - 318.34ko)

ico fileOrdre du jour du CM du 15 mars 2021 (pdf - 104.56ko)

 


 

Séance du Conseil Municipal du 11 février 2021

ico fileCompte rendu du Conseil Municipal du 11 février 2021.pdf (pdf - 228.66ko)

ico fileDélibération n° 21001 - Compte rendu des décisions prises par le Maire et les adjoints.pdf (pdf - 1.24mo)

ico fileDélibération n° 21002 - Changement du lieu de tenue des séances du Conseil Municipal.pdf (pdf - 926.32ko)

ico fileDélibération n° 21003 - Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial dans la Zone Industrielle Nord.pdf (pdf - 811.04ko)

ico fileDélibération n° 21004 - Avis de la Commune – Bilan de la mise à disposition du dossier au public - Approbation par la Métropole Aix-Marseille-Provence du projet de modification simplifiée n° 2 du Plan Local d'Urbanisme de Rognac.pdf (pdf - 0.97mo)

ico fileDélibération n° 21005 - Création de l'Organisme de Foncier Solidaire (OFS) dénommé OFS RCDT HABITAT.pdf (pdf - 1.6mo)

ico fileDélibération n° 21006 - Dénomination de l'impasse Simone Weil.pdf (pdf - 685.23ko)

ico fileDélibération n° 21007 - Règlement de fonctionnement de l'Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant "Le Petit Prince".pdf (pdf - 903.44ko)

ico fileDélibération n° 21008 - Débat d'Orientations Budgétaires.pdf (pdf - 803.35ko)

ico fileConvocation au CM du 11 février 2021.pdf (pdf - 278.21ko)

ico fileOrdre du jour du CM du 11 février 2021.pdf (pdf - 109.8ko)

 

 

 

Séance du Conseil Municipal du 19 décembre 2020

ico fileCompte rendu du Conseil Municipal du 19 décembre 2020

ico fileDélibération n° 20114 - Compte rendu des décisions prises par le Maire et les adjoints

ico fileDélibération n° 20115 - Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée avec la Métropole Aix-Marseille-Provence pour des opérations en matière de pluvial RD 113, Allée des Saules et Boulevard de Rockenhausen

ico fileDélibération n° 20116 - Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée avec la Métropole Aix-Marseille-Provence pour une opération en matière de Défense Extérieure Contre l'Incendie Boulevard Jean Giono, Chemin de la Bastianne, Rue Edmond Rostand et Avenue des Cèdres.

ico fileDélibération n° 20117 - Avenant n° 3 à la convention de gestion entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de Rognac au titre de la compétence "Eau pluviale"

ico fileDélibération n° 20118 - Abrogation de la délibération n° 19009 du 18 février 2019 portant cession d’une partie de la parcelle cadastrée section BK n° 100 au profit du groupe HABSIDE

ico fileDélibération n° 20119 - Abrogation de la délibération n° 20074 du 10 septembre 2020 portant désaffectation et déclassement puis cession de la traverse contiguë à la parcelle cadastrée section CB n° 52 sise Allée des Saules au profit de Monsieur Patrick GEREAUD pour un montant de 19 500 €

ico fileDélibération n° 20120 - Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée section AZ n° 1 sise Avenue du 8 mai 1945 à la SCI ACTIVITES COURRIER INDUSTRIEL pour un montant de 3 200 €

ico fileDélibération n° 20121 - Désaffectation et déclassement puis cession d’une partie du domaine public sise Avenue des Mûriers contigüe à la parcelle cadastrée section AB n° 79 au profit de Monsieur Ali AZEROU pour un montant de 22 136 €

ico fileDélibération n° 20122 - Ouverture de crédits 2021 en investissement

ico fileDélibération n° 20123 - Octroi d'une subvention en faveur de l'AFM-TELETHON

ico fileDélibération n° 20124 - Mise en place de la vidéo-verbalisation

ico fileDélibération n° 20125 - Exploitation de la fourrière automobile dans le cadre d'une délégation de service public

ico fileDélibération n° 20126 - Mise à disposition de personnel, de locaux, de mobilier et de véhicules au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)

ico fileDélibération n° 20127 - Régime des astreintes municipales

ico fileDélibération n° 20128 - Convention de gestion du Relais d'Assistantes Maternelles 2021

ico fileConvocation au CM du 19 décembre 2020

ico fileOrdre du jour du CM du 19 décembre 2020

 

Séance du Conseil Municipal du 26 novembre 2020

ico fileCompte rendu du Conseil Municipal du 26 novembre 2020

ico fileDélibération n° 20099 - Compte rendu des décisions prises par le Maire et les adjoints

ico fileDélibération n° 20100 - Institution de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) et désignation des membres

ico fileDélibération n° 20101 - Acquisition de la parcelle cadastrée section BI n° 207 sise Place Saint Jacques à Monsieur Jackie ROUX pour un montant de 380 000 €

ico fileDélibération n° 20102 - Cession d'une partie de la parcelle cadastrée section BT n° 584p sise Avenue Jean Mermoz au profit de l'association « Les Dames de la Providence » - Etablissement « Les Marcottes » pour un montant de 400 000 €

ico fileDélibération n° 20103 - Cession d'une partie de la parcelle cadastrée section BT n° 584p sise Avenue Jean Mermoz au profit du groupe DM pour un montant de 680 800 €

ico fileDélibération n° 20104 - Exonération des redevances pour l'installation de terrasses et d'étalages pour l'année 2020 dans le cadre de la crise sanitaire liée au covid-19

ico fileDélibération n° 20105 - Budget principal - Décision Modificative n° 2

ico fileDélibération n° 20106 - Budget annexe des pompes funèbres - Décision modificative n° 1

ico fileDélibération n° 20107 - Admission en non-valeur - Année 2020

ico fileDélibération n° 20108 - Vote de subventions exceptionnelles aux associations locales pour l'année 2020

ico fileDélibération n° 20109 - Modalités d'attribution des logements communaux

ico fileDélibération n° 20110 - Règlement d'utilisation des véhicules municipaux par les élus et les agents

ico fileDélibération n° 20111 - Recrutement de deux agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité (Recensement)

ico fileDélibération n° 20112 - Ouvertures dominicales 2021

ico fileDélibération n° 20113 - Convention de partenariat avec le collège Commandant Jacques-Yves Cousteau pour l'année scolaire 2020/2021

ico fileConvocation au CM du 26 novembre 2020

ico fileOrdre du jour du CM du 26 novembre 2020

 

Séance du Conseil Municipal du 31 octobre 2020

ico fileCompte rendu du Conseil Municipal du 31 octobre 2020

ico fileFeuille de proclamation 31.10.2020

ico fileDélibération n° 20086 - Election du Maire

ico fileDélibération n° 20087 - Election des adjoints au Maire

ico fileDélibération n° 20088 - Délégation du Conseil Municipal au Maire

ico fileDélibération n° 20089 - Indemnités de fonction des élus

ico fileDélibération n° 20090 - Règlement intérieur du Conseil Municipal

ico fileDélibération n° 20091 - Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO)

ico fileDélibération n° 20092 - Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)

ico fileDélibération n° 20093 - Désignation des représentants de la Commune au sein de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Métropole Aix-Marseille-Provence

ico fileDélibération n° 20094 - Désignation des représentants de la Commune au sein du Conseil d'Administration du Collège Commandant Jacques-Yves Cousteau

ico fileDélibération n° 20095 - Désignation des représentants de la Commune auprès de la Commission de Suivi de Site (CSS) pour les sociétés SOLAMAT MEREX et SPUR ENVIRONNEMENT à Rognac

ico fileDélibération n° 20096 - Désignation des représentants de la Commune auprès de l'Association Départementale des Comités Communaux des Feux de Forêts (ADCCFF)

ico fileDélibération n° 20097 - Désignation des représentants de la Commune auprès du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM) à la carte de l'Arc à l'Etang

ico fileDélibération n° 20098 - Désignation des délégués de la Commune auprès du SIVU-CHPS

ico fileConvocation au CM du 31 octobre 2020

ico fileOrdre du jour du CM du 31 octobre 2020

 

Séance du Conseil Municipal du 10 septembre 2020

ico fileCompte rendu du Conseil Municipal du 10 septembre 2020

ico fileDélibération n° 20070 - Compte rendu des décisions prises par le Maire et les adjoints

ico fileDélibération n° 20071 - Avenant à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité

ico fileDélibération n° 20072 - Acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée section AD n° 110 sise Avenue des Pins auprès de Monsieur Wilfried ALVAREZ pour un montant de 5 250 €

ico fileDélibération n° 20073 - Acquisition de la parcelle cadastrée section F n° 195 sise Vallon de Legras auprès de Monsieur Jean-Yves ASTRUC, Monsieur Michel ASTRUC et Madame Anne-Marie DOMBEY-ASTRUC pour un montant de 20 000 €.pdf (pdf - 819.38ko)

ico fileDélibération n° 20074 - Désaffectation et déclassement puis cession de la traverse contigüe à la parcelle cadastrée section CB n° 52 sise 9 Allée des Saules au profit de Monsieur Patrick GEREAUD pour un montant de 19 500 €.pdf (pdf - 969.73ko)

ico fileDélibération n° 20075 - Cession de la parcelle cadastrée section BN n° 168 sise 4 Rue des Borys au profit de Monsieur Bruno CARRERE pour un montant de 170 000 €.pdf (pdf - 967.29ko)

ico fileDélibération n° 20076 - Abrogation de la délibération n° 19119 du 02 décembre 2019 portant cession d'une partie de la parcelle cadastrée section BC n° 385p sise Avenue du 8 mai 1945 au profit de la SCIC d'HLM GAMBETTA PACA.pdf (pdf - 729.76ko)

ico fileDélibération n° 20077 - Cession d'une partie de la parcelle cadastrée section BC n° 385p sise Avenue du 8 mai 1945 au profit de la SAS PROVENCE HABITAT pour un montant de 1 015 000 €.pdf (pdf - 1.07mo)

ico fileDélibération n° 20078 - Cession d'une partie de la parcelle cadastrée section BT n° 622 sise Avenue Jean Mermoz au profit de la SCI DCDCJ pour un montant de 190 000 €.pdf (pdf - 1.34mo)

ico fileDélibération n° 20079 - Convention d'usage cynégétique sur le site du Marais de la Tête Noire avec le Conservatoire du Littoral et la Société Cynégétique de Rognac.pdf (pdf - 893.32ko)

ico fileDélibération n° 20080 - Modification du montant des autorisations de programme AP18D, AP19A et AP19B et de leurs crédits de paiement

ico fileDélibération n° 20081 - Budget principal - Décision modificative n° 1

ico fileDélibération n° 20082 - Convention de mise à disposition de l'outil informatique de l'Observatoire fiscal métropolitain avec la Métropole Aix-Marseille-Provence

ico fileDélibération n° 20083 - Création de postes à temps non complet

ico fileDélibération n° 20084 - Accueil des volontaires dans le cadre du service civique

ico fileDélibération n° 20085 - Modifications des dispositions fixant le régime indemnitaire des agents de la Commune

ico fileConvocation au CM du 10 septembre 2020

ico fileOrdre du jour du CM du 10 septembre 2020

 

Séance du Conseil Municipal du 10 juillet 2020

ico fileCompte rendu du Conseil Municipal du 10 juillet 2020

ico fileDélibération n° 20063 - Compte rendu des décisions prises par M. le Maire

ico fileDélibération n° 20064 - Désignation des suppléants des délégués des Conseils Municipaux pour les élections sénatoriales

ico fileDélibération n° 20065 - Affectation des résultats 2019 - Budget principal

ico fileDélibération n° 20066 - Budget primitif 2020 - Budget principal

ico fileDélibération n° 20067 - Affectation des résultats 2019 - Budget annexe des pompes funèbres

ico fileDélibération n° 20068 - Budget primitif 2020 - Budget annexe des pompes funèbres

ico fileDélibération n° 20069 - Création d'un poste permanent

ico fileConvocation au CM du 10 juillet 2020

ico fileOrdre du jour du CM du 10 juillet 2020)

 

Séance du Conseil Municipal du 1er juillet 2020

ico fileCompte rendu du Conseil Municipal du 1er juillet 2020

ico fileDélibération n° 20053 - Compte rendu des décisions prises par M. le Maire

ico fileDélibération n° 20054 - Désignation des commissaires au sein de la Commission Communale des impôts Directs (CCID)

ico fileDélibération n° 20055 - Désignation des commissaires au sein de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)

ico fileDélibération n° 20056 - Règlement intérieur du Conseil des Sages

ico fileDélibération n° 20057 - Débat d'Orientations Budgétaires - Exercice 2020

ico fileDélibération n° 20058 - Vote des taux d'imposition 2020

ico fileDélibération n° 20059 - Convention de service commun avec le Conseil de Territoire du Pays Salonais de la Métropole Aix-Marseille-Provence relative à l'instruction du droit des sols

ico fileDélibération n° 20060 - Recrutement d'agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité (période estivale)

ico fileDélibération n° 20061 - Suppression et création de postes permanents

ico fileDélibération n° 20062 - Prestation de service pour les établissements d'accueil de jeunes enfants avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF)

ico fileConvocation

ico fileOrdre du jour.

 

Séance du conseil municipal du 24 mai 2020

ico fileCompte rendu du conseil municipal du 24 mai

ico fileFeuille de proclamation

ico fileDélibération N°20027

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ico fileDélibération N°20030

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ico fileDélibération N°20050

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ico fileDélibération N°20052

 

Séance du conseil municipal du 6 mai 2020

ico fileCompte-rendu du conseil municipal du 6 mai 2020

ico fileDélibération N° 20007

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ico fileDélibération N° 20026

 

Séance du conseil municipal du 29 janvier 2020

ico fileCompte-rendu du conseil municipal du 29 janvier 2020


ico filePV du conseil municipal du 29 janvier 2020