Carte interactive

Carte interactive de Rognac

Qualité de l'air

Séances du conseil

Les séances du conseil municipal sont publiques et ouvertes à tous (sauf si décision de huis clos)

Vous pouvez retrouver l’intégralité des séances du conseil municipal sur cette page afin de vous permettre de suivre les débats.

Séance du Conseil Municipal du 30 septembre 2021

ico file Compte rendu du Conseil Municipal du 30 septembre 2021 (pdf - 233.31ko)

ico file Convocation au CM du 30 septembre 2021 (pdf - 284.9ko)

ico file Ordre du jour du CM du 30 septembre 2021 (pdf - 118.76ko)

Séance du Conseil Municipal du 08 juillet 2021

ico file Compte rendu du Conseil Municipal du 08 juillet 2021 (pdf - 236.88ko)

ico file Délibération n° 21070 - Election du Maire (pdf - 704.04ko)

ico file Délibération n° 21071 - Modification du nombre de postes d'adjoints au Maire (pdf - 666.57ko)

ico file Délibération n° 21072 - Election des adjoints au Maire (pdf - 787.13ko)

ico file Délibération n° 21073 - Délégation du Conseil Municipal au Maire (pdf - 1.78mo)

ico file Délibération n° 21074 - Indemnités de fonction des élus (pdf - 971.48ko)

ico file Délibération n° 21075 - Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) (pdf - 0.96mo)

ico file Délibération n° 21076 - Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) (pdf - 913.73ko)

ico file Délibération n° 21077 - Désignation des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) (pdf - 945.88ko)

ico file Délibération n° 21078 - Désignation des représentants de la Commune au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) (pdf - 930.1ko)

ico file Délibération n° 21079 - Désignation des représentants de la Commune au sein du Conseil d'Administration du Collège Commandant Jacques-Yves Cousteau (pdf - 764.73ko)

ico file Délibération n° 21080 - Désignation des représentants de la Commune auprès de la Mission Locale Est-Etang de Berre (pdf - 734.1ko)

ico file Délibération n° 21081 - Désignation des représentants de la Commune auprès de la Commission de Suivi de Site (CSS) pour le pôle pétrochimique de Berre – Raffinerie de Berre, UCA, UCB et dépôt du port de la pointe à Berre l’Etang, Butagaz et Compagnie des hydrocarbures à Rognac, Brenntag Méditerranée à Vitrolles et Stogaz à Marignane (pdf - 800.76ko)

ico file Délibération n° 21082 - Désignation des représentants de la Commune auprès de la Commission de Suivi de Site (CSS) pour les sociétés SOLAMAT MEREX et SPUR ENVIRONNEMENT à Rognac (pdf - 814.01ko)

ico file Délibération n° 21083 - Désignation des représentants de la Commune auprès de l'Association Départementale des Comités Communaux des Feux de Forêts (ADCCFF) (pdf - 728.26ko)

ico file Délibération n° 21084 - Désignation des représentants de la Commune auprès du syndicat mixte du Groupement d'Intérêt Public pour la Réhabilitation de l'Etang de Berre (GIPREB) (pdf - 732.26ko)

ico file Délibération n° 21085 - Désignation des représentants de la Commune auprès du Syndicat Intercommunal à VOcation Multiple (SIVOM) à la carte de l'Arc à l'Etang (pdf - 741.13ko)

ico file Délibération n° 21086 - Désignation des représentants de la Commune au sein des instances de l'Organisme Foncier Solidaire OFS RCDT HABITAT (pdf - 770.6ko)

ico file Ordre du jour du CM du 08 juillet 2021 (pdf - 111.44ko)

 


 

Séance du Conseil Municipal du 30 juin 2021 à 18h30

ico file Compte rendu du Conseil Municipal du 30 juin 2021 (pdf - 130.94ko)

ico file Délibération n° 21056 - Compte rendu des décisions prises par le Maire et les adjoints (pdf - 1.48mo)

ico file Délibération n° 21057 - Désignation de la Personne Responsable de l'Accès aux Documents Administratifs (pdf - 744.44ko)

ico file Délibération n° 21058 - Compte de gestion 2020 - Budget principal (pdf - 800.48ko)

ico file Délibération n° 21059 - Compte administratif 2020 - Budget principal (pdf - 1.39mo)

ico file Délibération n° 21060 - Affectation définitive des résultats 2020 - Budget principal (pdf - 1.26mo)

ico file Délibération n° 21061 - Bilan des cessions et acquisitions immobilières 2020 (pdf - 913.23ko)

ico file Délibération n° 21062 - Budget principal 2021 - Décision modificative n° 1 (pdf - 1.3mo)

ico file Délibération n° 21063 - Compte de gestion 2020 - Budget annexe des pompes funèbres (pdf - 758.32ko)

ico file Délibération n° 21064 - Compte administratif 2020 - Budget annexe des pompes funèbres (pdf - 782.26ko)

ico file Délibération n° 21065 - Affectation définitive des résultats 2020 - Budget annexe des pompes funèbres (pdf - 1.22mo)

ico file Délibération n° 21066 - Budget annexe des pompes funèbres 2021 - Décision modificative n° 1 (pdf - 1.29mo)

ico file Délibération n° 21067 - Vote d'une subvention exceptionnelle à l'Association des Anciens Combattants de Rognac (pdf - 815.23ko)

ico file Délibération n° 21068 - Création d'un poste à temps non complet (pdf - 912.01ko)

ico file Délibération n° 21069 - Mise en place de l'Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Elections (IFCE) (pdf - 899.73ko)

ico file Convocation au CM du 30 juin 2021 à 18h30 (pdf - 309.87ko)

ico file Ordre du jour du CM du 30 juin 2021 à 18h30 (pdf - 10.54ko)

 


Séance du Conseil Municipal du 11 juin 2021

ico fileCompte rendu du Conseil Municipal du 11 juin 2021 (pdf - 259.83ko)

ico fileDélibération n° 21052 - Projet d'établissement de l'école municipale de musique et de danse (pdf - 811.44ko)

ico fileDélibération n° 21053 - Règlements intérieurs de l'école municipale de musique et de danse (pdf - 696.98ko)

ico fileDélibération n° 21054 - Tarifs de l'activité danse au sein de l'école municipale de musique et de danse (pdf - 762.91ko)

ico fileDélibération n° 21055 - Création de postes à temps complet et non complet (pdf - 1.48mo)

ico fileConvocation au CM du 11 juin 2021 (pdf - 296.93ko)

ico fileOrdre du jour du CM du 11 juin 2021 (pdf - 6.99ko)


Séance du Conseil Municipal du 27 mai 2021

ico fileCompte rendu du Conseil Municipal du 27 mai 2021 (pdf - 365.65ko)

ico fileDélibération n° 21034 - Compte rendu des décisions prises par le Maire et les adjoints (pdf - 950.29ko)

ico fileDélibération n° 21035 - Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement métropolitain (pdf - 784.54ko)

ico fileDélibération n° 21036 - Modification de la garantie d'emprunt accordée au groupe ARCADE - SFHE (pdf - 834.66ko)

ico fileDélibération n° 21037 - Garantie d'emprunt accordée à UNICIL SA HLM (pdf - 900.41ko)

ico fileDélibération n° 21038 - Bail de location de la parcelle cadastrée section E n° 241 sise Plaine de Catalan à Télédiffusion de France (TDF) (pdf - 898.48ko)

ico fileDélibération n° 21039 - Cession d'une partie de la parcelle cadastrée section BC n° 394 sise Avenue du 8 mai 1945 au profit de la SAS PROVENCE HABITAT pour un montant de 1 055 600 € (pdf - 1.07mo)

ico fileDélibération n° 21040 - Cession d'une partie de la parcelle cadastrée section BT n° 412 sise Avenue Clément Ader au profit de la SCI LES PLANS pour un montant de 300 000 € (pdf - 801.66ko)

ico fileDélibération n° 21041 - Modification de la délibération n° 19118 du 02 décembre 2019 relative aux conditions de cession de la parcelle cadastrée section BT n° 395 sise Les Plans au profit de la SCI SOFIA pour un montant de 264 306 € (pdf - 1.36mo)

ico fileDélibération n° 21042 - Convention de servitude au profit de la Commune sur la parcelle cadastrée section BK n° 52 sise Avenue Saint Eloi appartenant à l'Etablissement Public Foncier PACA (pdf - 745.23ko)

ico fileDélibération n° 21043 - Protocole transactionnel avec les sociétés A. GIRARD et SMC2 (pdf - 945.32ko)

ico fileDélibération n° 21044 - Convention constitutive d'un groupement de commandes en vue de la mise en place d'un automate d'appel et d'alerte multi-canaux (pdf - 913.38ko)

ico fileDélibération n° 21045 - Mise à jour de l'organigramme général des services (pdf - 697.94ko)

ico fileDélibération n° 21046 - Mise à jour du tableau des effectifs (pdf - 751.51ko)

ico fileDélibération n° 21047 - Recrutement d'agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité (période estivale) (pdf - 806.23ko)

ico fileDélibération n° 21048 - Recrutement d'un vacataire photographe au service Communication (pdf - 829.6ko)

ico fileDélibération n° 21049 - Indemnisation des congés annuels non pris en cas de cessation définitive d'activité d'un fonctionnaire (pdf - 857.16ko)

ico fileDélibération n° 21050 - Tarification des prestations Loisirs Enfance-Jeunesse des séjours de l'année 2021 (pdf - 1.37mo)

ico fileDélibération n° 21051 - Convention d'objectifs et de moyens matériels avec l'association Rognac Natation (pdf - 822.73ko)

ico fileConvocation au CM du 27 mai 2021 (pdf - 282.87ko)

ico fileOrdre du jour du CM du 27 mai 2021 (pdf - 113.66ko)


Séance du Conseil Municipal du 08 avril 2021

ico fileCompte rendu du Conseil Municipal du 08 avril 2021 (pdf - 366.17ko)

ico fileConvocation au CM du 08 avril 2021 (pdf - 280.87ko)

ico fileOrdre du jour du CM du 08 avril 2021 (pdf - 112.56ko)

 


Séance du Conseil Municipal du 15 mars 2021

ico fileCompte rendu du Conseil Municipal du 15 mars 2021 (pdf - 360.47ko)

ico fileDélibération n° 21009 - Election des adjoints au Maire (pdf - 901.01ko)

ico fileDélibération n° 21010 - Compte rendu des décisions prises par le Maire et les adjoints (pdf - 1.52mo)

ico fileDélibération n° 21011 - Règlement d'attribution et de versement des aides aux associations (pdf - 739.38ko)

ico fileDélibération n° 21012 - Acquisition du fonds de commerce de la SAS MAUD JA pour un montant de 65 000 € (pdf - 885.29ko)

ico fileDélibération n° 21013 - Acquisition de la parcelle cadastrée section BK n° 38 sise 32 Avenue Camille Pelletan auprès de Monsieur Philippe PECOUT pour un montant de 420 000 € (pdf - 827.79ko)

ico fileDélibération n° 21014 - Modalités d'attribution des logements communaux (pdf - 1.7mo)

ico fileDélibération n° 21015 - Attribution des véhicules de service et de fonction (pdf - 798.19ko)

ico fileConvocation au CM du 15 mars 2021 (pdf - 318.34ko)

ico fileOrdre du jour du CM du 15 mars 2021 (pdf - 104.56ko)

 


Séance du Conseil Municipal du 11 février 2021

ico fileCompte rendu du Conseil Municipal du 11 février 2021.pdf (pdf - 228.66ko)

ico fileDélibération n° 21001 - Compte rendu des décisions prises par le Maire et les adjoints.pdf (pdf - 1.24mo)

ico fileDélibération n° 21002 - Changement du lieu de tenue des séances du Conseil Municipal.pdf (pdf - 926.32ko)

ico fileDélibération n° 21003 - Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial dans la Zone Industrielle Nord.pdf (pdf - 811.04ko)

ico fileDélibération n° 21004 - Avis de la Commune – Bilan de la mise à disposition du dossier au public - Approbation par la Métropole Aix-Marseille-Provence du projet de modification simplifiée n° 2 du Plan Local d'Urbanisme de Rognac.pdf (pdf - 0.97mo)

ico fileDélibération n° 21005 - Création de l'Organisme de Foncier Solidaire (OFS) dénommé OFS RCDT HABITAT.pdf (pdf - 1.6mo)

ico fileDélibération n° 21006 - Dénomination de l'impasse Simone Weil.pdf (pdf - 685.23ko)

ico fileDélibération n° 21007 - Règlement de fonctionnement de l'Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant "Le Petit Prince".pdf (pdf - 903.44ko)

ico fileDélibération n° 21008 - Débat d'Orientations Budgétaires.pdf (pdf - 803.35ko)

ico fileConvocation au CM du 11 février 2021.pdf (pdf - 278.21ko)

ico fileOrdre du jour du CM du 11 février 2021.pdf (pdf - 109.8ko)

 

 

 

 

Séance du Conseil Municipal du 19 décembre 2020

ico fileCompte rendu du Conseil Municipal du 19 décembre 2020.pdf (pdf - 364.25ko)

ico fileDélibération n° 20114 - Compte rendu des décisions prises par le Maire et les adjoints.pdf (pdf - 1.01mo)

ico fileDélibération n° 20115 - Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée avec la Métropole Aix-Marseille-Provence pour des opérations en matière de pluvial RD 113, Allée des Saules et Boulevard de Rockenhausen.pdf (pdf - 1.34mo)

ico fileDélibération n° 20116 - Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée avec la Métropole Aix-Marseille-Provence pour une opération en matière de Défense Extérieure Contre l'Incendie Boulevard Jean Giono, Chemin de la Bastianne, Rue Edmond Rostand et Avenue des Cèdres.pdf (pdf - 1.28mo)

ico fileDélibération n° 20117 - Avenant n° 3 à la convention de gestion entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de Rognac au titre de la compétence "Eau pluviale".pdf (pdf - 941.57ko)

ico fileDélibération n° 20118 - Abrogation de la délibération n° 19009 du 18 février 2019 portant cession d’une partie de la parcelle cadastrée section BK n° 100 au profit du groupe HABSIDE.pdf (pdf - 764.91ko)

ico fileDélibération n° 20119 - Abrogation de la délibération n° 20074 du 10 septembre 2020 portant désaffectation et déclassement puis cession de la traverse contiguë à la parcelle cadastrée section CB n° 52 sise Allée des Saules au profit de Monsieur Patrick GEREAUD pour un montant de 19 500 €.pdf (pdf - 806.54ko)

ico fileDélibération n° 20120 - Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée section AZ n° 1 sise Avenue du 8 mai 1945 à la SCI ACTIVITES COURRIER INDUSTRIEL pour un montant de 3 200 €.pdf (pdf - 919.88ko)

ico fileDélibération n° 20121 - Désaffectation et déclassement puis cession d’une partie du domaine public sise Avenue des Mûriers contigüe à la parcelle cadastrée section AB n° 79 au profit de Monsieur Ali AZEROU pour un montant de 22 136 €.pdf (pdf - 966.63ko)

ico fileDélibération n° 20122 - Ouverture de crédits 2021 en investissement.pdf (pdf - 959.07ko)

ico fileDélibération n° 20123 - Octroi d'une subvention en faveur de l'AFM-TELETHON.pdf (pdf - 717.85ko)

ico fileDélibération n° 20124 - Mise en place de la vidéo-verbalisation.pdf (pdf - 1.01mo)

ico fileDélibération n° 20125 - Exploitation de la fourrière automobile dans le cadre d'une délégation de service public.pdf (pdf - 1.12mo)

ico fileDélibération n° 20126 - Mise à disposition de personnel, de locaux, de mobilier et de véhicules au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS).pdf (pdf - 844.44ko)

ico fileDélibération n° 20127 - Régime des astreintes municipales.pdf (pdf - 942.57ko)

ico fileDélibération n° 20128 - Convention de gestion du Relais d'Assistantes Maternelles 2021.pdf (pdf - 712.85ko)

ico fileConvocation au CM du 19 décembre 2020.pdf (pdf - 280.09ko)

ico fileOrdre du jour du CM du 19 décembre 2020.pdf (pdf - 113.75ko)

 

Séance du Conseil Municipal du 26 novembre 2020

ico fileCompte rendu du Conseil Municipal du 26 novembre 2020.pdf (pdf - 229.72ko)

ico fileDélibération n° 20099 - Compte rendu des décisions prises par le Maire et les adjoints.pdf (pdf - 2.29mo)

ico fileDélibération n° 20100 - Institution de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) et désignation des membres.pdf (pdf - 1.12mo)

ico fileDélibération n° 20101 - Acquisition de la parcelle cadastrée section BI n° 207 sise Place Saint Jacques à Monsieur Jackie ROUX pour un montant de 380 000 €.pdf (pdf - 0.98mo)

ico fileDélibération n° 20102 - Cession d'une partie de la parcelle cadastrée section BT n° 584p sise Avenue Jean Mermoz au profit de l'association « Les Dames de la Providence » - Etablissement « Les Marcottes » pour un montant de 400 000 €.pdf (pdf - 1.08mo)

ico fileDélibération n° 20103 - Cession d'une partie de la parcelle cadastrée section BT n° 584p sise Avenue Jean Mermoz au profit du groupe DM pour un montant de 680 800 €.pdf (pdf - 1.61mo)

ico fileDélibération n° 20104 - Exonération des redevances pour l'installation de terrasses et d'étalages pour l'année 2020 dans le cadre de la crise sanitaire liée au covid-19.pdf (pdf - 791.19ko)

ico fileDélibération n° 20105 - Budget principal - Décision Modificative n° 2.pdf (pdf - 951.01ko)

ico fileDélibération n° 20106 - Budget annexe des pompes funèbres - Décision modificative n° 1.pdf (pdf - 853.1ko)

ico fileDélibération n° 20107 - Admission en non-valeur - Année 2020.pdf (pdf - 746.38ko)

ico fileDélibération n° 20108 - Vote de subventions exceptionnelles aux associations locales pour l'année 2020.pdf (pdf - 883.66ko)

ico fileDélibération n° 20109 - Modalités d'attribution des logements communaux.pdf (pdf - 2.51mo)

ico fileDélibération n° 20110 - Règlement d'utilisation des véhicules municipaux par les élus et les agents.pdf (pdf - 888.41ko)

ico fileDélibération n° 20111 - Recrutement de deux agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité (Recensement).pdf (pdf - 950.01ko)

ico fileDélibération n° 20112 - Ouvertures dominicales 2021.pdf (pdf - 739.23ko)

ico fileDélibération n° 20113 - Convention de partenariat avec le collège Commandant Jacques-Yves Cousteau pour l'année scolaire 2020/2021.pdf (pdf - 773.94ko)

ico fileConvocation au CM du 26 novembre 2020.pdf (pdf - 216.37ko)

ico fileOrdre du jour du CM du 26 novembre 2020.pdf (pdf - 114.26ko)

 

Séance du Conseil Municipal du 31 octobre 2020

ico fileCompte rendu du Conseil Municipal du 31 octobre 2020.pdf (pdf - 135.15ko)

ico fileFeuille de proclamation 31.10.2020.pdf (pdf - 442.35ko)

ico fileDélibération n° 20086 - Election du Maire.pdf (pdf - 701.04ko)

ico fileDélibération n° 20087 - Election des adjoints au Maire.pdf (pdf - 800.41ko)

ico fileDélibération n° 20088 - Délégation du Conseil Municipal au Maire.pdf (pdf - 1.72mo)

ico fileDélibération n° 20089 - Indemnités de fonction des élus.pdf (pdf - 957.73ko)

ico fileDélibération n° 20090 - Règlement intérieur du Conseil Municipal.pdf (pdf - 670.38ko)

ico fileDélibération n° 20091 - Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO).pdf (pdf - 963.54ko)

ico fileDélibération n° 20092 - Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP).pdf (pdf - 936.82ko)

ico fileDélibération n° 20093 - Désignation des représentants de la Commune au sein de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Métropole Aix-Marseille-Provence.pdf (pdf - 839.32ko)

ico fileDélibération n° 20094 - Désignation des représentants de la Commune au sein du Conseil d'Administration du Collège Commandant Jacques-Yves Cousteau.pdf (pdf - 755.94ko)

ico fileDélibération n° 20095 - Désignation des représentants de la Commune auprès de la Commission de Suivi de Site (CSS) pour les sociétés SOLAMAT MEREX et SPUR ENVIRONNEMENT à Rognac.pdf (pdf - 791.63ko)

ico fileDélibération n° 20096 - Désignation des représentants de la Commune auprès de l'Association Départementale des Comités Communaux des Feux de Forêts (ADCCFF).pdf (pdf - 713.73ko)

ico fileDélibération n° 20097 - Désignation des représentants de la Commune auprès du Syndicat Intercommunal à VOcation Multiple (SIVOM) à la carte de l'Arc à l'Etang.pdf (pdf - 733.88ko)

ico fileDélibération n° 20098 - Désignation des délégués de la Commune auprès du SIVU-CHPS.pdf (pdf - 840.51ko)

ico fileConvocation au CM du 31 octobre 2020.pdf (pdf - 309.24ko)

ico fileOrdre du jour du CM du 31 octobre 2020.pdf (pdf - 108.25ko)

 

Séance du Conseil Municipal du 10 septembre 2020

ico fileCompte rendu du Conseil Municipal du 10 septembre 2020.pdf (pdf - 227.46ko)

ico fileDélibération n° 20070 - Compte rendu des décisions prises par le Maire et les adjoints.pdf (pdf - 0.98mo)

ico fileDélibération n° 20071 - Avenant à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité.pdf (pdf - 903.1ko)

ico fileDélibération n° 20072 - Acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée section AD n° 110 sise Avenue des Pins auprès de Monsieur Wilfried ALVAREZ pour un montant de 5 250 €.pdf (pdf - 830.73ko)

ico fileDélibération n° 20073 - Acquisition de la parcelle cadastrée section F n° 195 sise Vallon de Legras auprès de Monsieur Jean-Yves ASTRUC, Monsieur Michel ASTRUC et Madame Anne-Marie DOMBEY-ASTRUC pour un montant de 20 000 €.pdf (pdf - 819.38ko)

ico fileDélibération n° 20074 - Désaffectation et déclassement puis cession de la traverse contigüe à la parcelle cadastrée section CB n° 52 sise 9 Allée des Saules au profit de Monsieur Patrick GEREAUD pour un montant de 19 500 €.pdf (pdf - 969.73ko)

ico fileDélibération n° 20075 - Cession de la parcelle cadastrée section BN n° 168 sise 4 Rue des Borys au profit de Monsieur Bruno CARRERE pour un montant de 170 000 €.pdf (pdf - 967.29ko)

ico fileDélibération n° 20076 - Abrogation de la délibération n° 19119 du 02 décembre 2019 portant cession d'une partie de la parcelle cadastrée section BC n° 385p sise Avenue du 8 mai 1945 au profit de la SCIC d'HLM GAMBETTA PACA.pdf (pdf - 729.76ko)

ico fileDélibération n° 20077 - Cession d'une partie de la parcelle cadastrée section BC n° 385p sise Avenue du 8 mai 1945 au profit de la SAS PROVENCE HABITAT pour un montant de 1 015 000 €.pdf (pdf - 1.07mo)

ico fileDélibération n° 20078 - Cession d'une partie de la parcelle cadastrée section BT n° 622 sise Avenue Jean Mermoz au profit de la SCI DCDCJ pour un montant de 190 000 €.pdf (pdf - 1.34mo)

ico fileDélibération n° 20079 - Convention d'usage cynégétique sur le site du Marais de la Tête Noire avec le Conservatoire du Littoral et la Société Cynégétique de Rognac.pdf (pdf - 893.32ko)

ico fileDélibération n° 20080 - Modification du montant des autorisations de programme AP18D, AP19A et AP19B et de leurs crédits de paiement.pdf (pdf - 1.3mo)

ico fileDélibération n° 20081 - Budget principal - Décision modificative n° 1.pdf (pdf - 2.59mo)

ico fileDélibération n° 20082 - Convention de mise à disposition de l'outil informatique de l'Observatoire fiscal métropolitain avec la Métropole Aix-Marseille-Provence.pdf (pdf - 937.94ko)

ico fileDélibération n° 20083 - Création de postes à temps non complet.pdf (pdf - 1.34mo)

ico fileDélibération n° 20084 - Accueil des volontaires dans le cadre du service civique.pdf (pdf - 914.66ko)

ico fileDélibération n° 20085 - Modifications des dispositions fixant le régime indemnitaire des agents de la Commune.pdf (pdf - 948.19ko)

ico fileConvocation au CM du 10 septembre 2020.pdf (pdf - 215.9ko)

ico fileOrdre du jour du CM du 10 septembre 2020.pdf (pdf - 115.36ko)

 

Séance du Conseil Municipal du 10 juillet 2020

ico fileCompte rendu du Conseil Municipal du 10 juillet 2020.pdf (pdf - 120.37ko)

ico fileDélibération n° 20063 - Compte rendu des décisions prises par M. le Maire.pdf (pdf - 895.94ko)

ico fileDélibération n° 20064 - Désignation des suppléants des délégués des Conseils Municipaux pour les élections sénatoriales.pdf (pdf - 1.49mo)

ico fileDélibération n° 20065 - Affectation des résultats 2019 - Budget principal.pdf (pdf - 0.95mo)

ico fileDélibération n° 20066 - Budget primitif 2020 - Budget principal.pdf (pdf - 3.18mo)

ico fileDélibération n° 20067 - Affectation des résultats 2019 - Budget annexe des pompes funèbres.pdf (pdf - 845.1ko)

ico fileDélibération n° 20068 - Budget primitif 2020 - Budget annexe des pompes funèbres.pdf (pdf - 868.41ko)

ico fileDélibération n° 20069 - Création d'un poste permanent.pdf (pdf - 666.16ko)

ico fileConvocation au CM du 10 juillet 2020.pdf (pdf - 210.8ko)

ico fileOrdre du jour du CM du 10 juillet 2020.pdf (pdf - 266.87ko)

 

Séance du Conseil Municipal du 1er juillet 2020

ico fileCompte rendu du Conseil Municipal du 1er juillet 2020 (pdf - 122.22ko)

ico fileDélibération n° 20053 - Compte rendu des décisions prises par M. le Maire.pdf (pdf - 1.36mo)

ico fileDélibération n° 20054 - Désignation des commissaires au sein de la Commission Communale des impôts Directs (CCID).pdf (pdf - 902.41ko)

ico fileDélibération n° 20055 - Désignation des commissaires au sein de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID).pdf (pdf - 764.66ko)

ico fileDélibération n° 20056 - Règlement intérieur du Conseil des Sages.pdf (pdf - 771.73ko)

ico fileDélibération n° 20057 - Débat d'Orientations Budgétaires - Exercice 2020.pdf (pdf - 813.32ko)

ico fileDélibération n° 20058 - Vote des taux d'imposition 2020.pdf (pdf - 724.35ko)

ico fileDélibération n° 20059 - Convention de service commun avec le Conseil de Territoire du Pays Salonais de la Métropole Aix-Marseille-Provence relative à l'instruction du droit des sols.pdf (pdf - 0.96mo)

ico fileDélibération n° 20060 - Recrutement d'agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité (période estivale).pdf (pdf - 838.41ko)

ico fileDélibération n° 20061 - Suppression et création de postes permanents.pdf (pdf - 822.94ko)

ico fileDélibération n° 20062 - Prestation de service pour les établissements d'accueil de jeunes enfants avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF).pdf (pdf - 714.07ko)

ico fileConvocation.pdf (pdf - 216.18ko)

ico fileOrdre du jour.pdf (pdf - 10.09ko)

 

Séance du conseil municipal du 24 mai 2020

ico fileCompte rendu du conseil municipal du 24 mai (pdf - 149.29ko) 

ico file Feuille de proclamation.pdf 

ico fileDélibération N°20027.pdf 

ico fileDélibération N°20028.pdf

ico fileDélibération N°20029.pdf 

ico fileDélibération N°20030.pdf 

ico fileDélibération N°20031.pdf 

ico fileDélibération N°20033.pdf 

ico fileDélibération N°20034.pdf 

ico fileDélibération N°20035.pdf 

ico fileDélibération N°20036.pdf 

ico fileDélibération N°20037.pdf 

ico fileDélibération N°20038.pdf 

ico fileDélibération N°20039.pdf 

ico fileDélibération N°20040.pdf 

ico fileDélibération N°20041.pdf 

ico fileDélibération N°20042.pdf 

ico fileDélibération N°20043.pdf 

ico fileDélibération N°20044.pdf 

ico fileDélibération N°20045.pdf 

ico fileDélibération N°20046.pdf 

ico fileDélibération N°20047.pdf 

ico fileDélibération N°20048.pdf 

ico fileDélibération N°20049.pdf 

ico fileDélibération N°20050.pdf 

ico fileDélibération N°20051.pdf 

ico fileDélibération N°20052.pdf 

 

Séance du conseil municipal du 6 mai 2020

  

ico file Compte rendu du conseil municipal du 06 mai 2020 (pdf - 226.48ko)

ico fileDélibération N° 20007.pdf (pdf - 190.87ko)

ico fileDélibération N° 20008.pdf (pdf - 457.44ko)

ico fileDélibération N° 20009.pdf (pdf - 694.32ko)

ico fileDélibération N° 20010.pdf (pdf - 682.91ko)

ico fileDélibération N° 20011.pdf (pdf - 5.92mo)

ico fileDélibération N° 20014.pdf (pdf - 906.32ko)

ico fileDélibération N° 20015.pdf (pdf - 906.57ko)

ico fileDélibération N° 20016.pdf (pdf - 150.43ko)

ico fileDélibération N° 20017.pdf (pdf - 184.53ko)

ico fileDélibération N° 20018.pdf (pdf - 189.61ko)

ico fileDélibération N° 20019.pdf (pdf - 174.06ko)

ico fileDélibération N° 20020.pdf (pdf - 233.39ko)

ico fileDélibération N° 20021.pdf (pdf - 172.17ko)

ico fileDélibération N° 20022.pdf (pdf - 204.21ko)

ico fileDélibération N° 20023.pdf (pdf - 226.73ko)

ico fileDélibération N° 20024.pdf (pdf - 164.52ko)

ico fileDélibération N° 20025.pdf (pdf - 171.92ko)

ico fileDélibération N° 20026.pdf (pdf - 180.98ko)

 

 

Séance du conseil municipal du 29 janvier 2020

ico file Compte rendu du conseil municipal du 29 janvier 2020 (pdf - 215.97ko)

 ico filePV du conseil municipal du 29 janvier 2020 (pdf - 0.97mo)

 

 

Séance du conseil municipal du 13 décembre 2017

 

 

 

 


Séance du conseil municipal du 10 novembre 2017
 

 

 

 

 


Séance du conseil municipal du 28 septembre 2017

 

 

 

 

Si la vidéo ne se lance pas, cliquer ici.

 

 


Séance du conseil municipal du 17 juillet 2017

Un conseil municipal exceptionnel a été convoqué le 17 juillet pour la mise en oeuvre de la semaine scolaire sur 4 jours dès la rentrée prochaine. En raison du caractère urgent de la séance, cette dernière n'a pas été filmée et sa retranscription n'est donc pas disponible.
En revanche, vous pouvez consulter le compte-rendu de séance sur le lien ci-après :

Télécharger le compte-rendu de la séance du 17 juillet 2017 (PDF,  446 Ko)

Télécharger le procès verbal de la séance du 17 juillet 2017 (PDF,  736 Ko)

 

 

 


Séance du conseil municipal du 30 juin 2017

 

Télécharger la retranscription écrite du Conseil municipal du 30 juin 2017 (337 Ko)

Télécharger le compte-rendu de la séance du 30 juin 2017 (PDF, 216 Ko)

Télécharger le procès verbal de la séance du 30 juin 2017 (PDF, 852 Ko)

 

Si la vidéo ne se lance pas, cliquer ici.


 

Séance du conseil municipal du 10 avril 2017

Séance du conseil municipal du 20 décembre 2018

ico filePV du conseil municipal du 20 décembre 2018 (pdf - 1.69 Mo)


 

Séance du conseil municipal du 15 novembre 2018

ico filePV du conseil municipal du 15 novembre 2018 (pdf - 1.46 Mo)

 


Séance du conseil municipal du 19 octobre 2018

ico filePV du conseil municipal du 19 octobre 2018 (pdf - 289 Ko)

 


Séance du conseil municipal du 27 septembre 2018

ico filePV du conseil municipal du 27 septembre 2018 (pdf - 1.28 Mo)

 


Séance du conseil municipal du 4 juillet 2018

ico filePV du conseil municipal du 4 juillet 2018 (pdf - 1.6 Mo)

 


Séance du conseil municipal du 31 mai 2018

ico filePV du conseil municipal du 31 mai 2018 (pdf - 210 Ko)

 


Séance du conseil municipal du 22 mars 2018

ico fileCompte rendu conseil municipal du 22 mars 2018 (pdf - 13.3ko) 

 

 

 


Séance du conseil municipal du 12 février 2018

ico fileCompte rendu conseil municipal du 12 février 2018 (pdf - 120.01ko)