SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2023
Délibération n°23143 - Approbation de la convention de mise à disposition des locaux entre la commune de Rognac et la fédération des entrepreneurs du pays salonais
Délibération n°23142 - Cession de la parcelle cadastrée AP 181 sans condition suspensive
Délibération n°23141 - Adoption de la convention d'occupation temporaire du domaine public communal entre la société nationale des chemins de fer français et la commune de Rognac
Délibération n°23140 - Adhésion au centre d'information pour la prévention des risques majeurs - Cyprès
Délibération n°23139 - Ouvertures dominicales 2024
Délibération n°23138 - Cession d'un fonds de commerce - tif' Eric 10 avenue de Verdun 13340 Rognac - BL 49
Délibération n°23137 - Approbation des propositions d'objectifs poursuivis et modalités de concertation dans le cadre de l'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal du pays salonais
Délibération n°23136 - Avenant n°3 à la convention de partenariat et mise à disposition de locaux entre l'association Leo Lagrange et la commune de Rognac
Délibération n°23135 - Convention de mise à disposition d'équipements sportifs
Délibération n°23134 - Convention d'objectifs et de financement avec la caisse d'allocations familiales des Bouches-du-Rhône concernant la subvention de soutien aux séjours vacances
Délibération n°23133 - Fusion de l'école maternelle et de l'école élémentaire Romain Rolland
Délibération n°23132 - Création d'un tarif d'adhésion au dispositif sport e-sport de la commune de Rognac
Délibération n°23131 - Réglement intérieur sport et e-sport
Délibération n°23130 - Création, modification et suppression de postes permanents
Délibération n°23129 - Convention d'adhésion au pôle santé de médecine professionnelle et préventive du centre de gestion de la fonction publique territoriale des Bouches-du-Rhône
Délibération n°23128 - Recrutement d'un vacataire pour le service technique
Délibération n°23127 - Ouverture des crédits exercice budgétaire 2024
Délibération n°23126 - Révision du régime des amortissements des immobilisations dans le cadre du changement de nomenclature budgétaire et comptable passage de la M14 à la M57
Délibération n°23125 - Approbation du réglement budgétaire et financier de la commune
Délibération n°23124 - Vote des subventions exceptionnelles aux associations pour l'année 2023
Délibération n°23123 - Annulation, modification et création des autorisations de programme et de leurs crédits de paiement 2023
Délibération n°23122 - Budget principal 2023 - décision modificative n°1
Délibération n°23121 - Octroi de la protection fonctionnelle au maire de la commune de Rognac
Délibération n°23120 - Motion de continuité de représentation du maire
Délibération n°23119 - Approbation du contrat de partenariat - Tour de Provence 2024 entre la commune de Rognac et la société anonyme simplifiée Mars 360
Délibération n°23118 - Approbation de la convention de collaboration entre la communauté professionnelle territoriale "village de l'arc" et la commune de Rognac
Délibération n°23117 - Approbation de la convention de réservation de logements et de gestion en flux
Délibération n°23116 - Rapport annuel métropolitain sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'année 2022
Délibération n°23115 - Rapport annuel métropolitain sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement pour l'année 2022
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 OCTOBRE 2023
Délibération n°23114 - Annexe - Convention d'objectifs et de moyens matériels et financiers des associations culturelles de Rognac
Délibération n°23114 - Conventions d'objectifs et de moyens matériels et financiers des associations culturelles - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 23 octobre 2023
Délibération n°23113 - Annexe - Convention d'objectifs et de moyens matériels et financiers des associations sportives de Rognac
Délibération n°23113 - Conventions d'objectifs et de moyens matériels et financiers des associations sportives - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 23 octobre 2023
Délibération n°23112 - Création, modification et suppression de postes permanents - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 23 octobre 2023
Délibération n°23111 - Recrutement de deux agents contractuels sur un emploi non-permanent pour faire pace à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 23 octobre 2023
Délibération n°23110 - Annexe - Protocole d'accord transactionnel
Délibération n°23110 - Protocole d'accord transactionnel - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 23 octobre 2023
Délibération n°23109 - Parcelle cadastrée BT 412
Délibération n°23109 - Cession de la parcelle cadastrée BT 412 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 23 octobre 2023
Délibération n°23108 - Parcelle cadastrée AI 26
Délibération n°23108 - Cession sous conditions suspensives de la parcelle cadastrée AI 26 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 23 octobre 2023
Délibération n°23107 - Parcelle cadastrée BT 614
Délibération n°23107 - Cession sous condition suspensive de la parcelle cadastrée BT 614 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 23 octobre 2023
Délibération n°23106 - Parcelles cadastrées CC 35, 36, 37, 38, 39
Délibération n°23106 - Intention de cession sous conditions suspensives des parcelles cadastrées CC 35, 36, 37, 38, 39 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 23 octobre 2023
Délibération n°23105 - Parcelle cadastrée BS n°15
Délibération n°23105 - Intention de vendre les locaux de la Police Municipale sis 37 avenue Charles de Gaulle - Parcelle BS n°15 - Sous condition de désaffectation et de déclassement préalable - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 23 octobre 2023
Délibération n°23104 - Parcelles cadastrées CC 35, 36, 37, 38, 39
Délibération n°23104 - Acquisition des parcelles cadastrées CC 35, 36, 37, 38, 39 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 23 octobre 2023
Délibération n°23103 - Abrogation de la délibération n°22091 portant cession de deux locaux commerciaux aux Barjaquets - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 23 octobre 2023
Délibération n°23102 - Approbation de la convention de partenariat entre les communes de Berre L'Etang, Coudoux, La Fare-les-Oliviers, Rognac, Velaux et Ventabren et l'agence d'urbanisme Pays d'Aix-Durance - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 23 octobre 2023
Délibération n°23101 - Approbation du rapport de la CLECT portant évaluation des charges transférées entre la Métropole et ses communes membres au titre des transferts et restitutions de compétences - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 23 octobre 2023
Délibération n°23100- Changement définitif du lieu de réunion des conseils municipaux de la commune de Rognac - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 23 octobre 2023
Compte-rendu des décisions prises par Madame le Maire : CM du 12 octobre 2023
Convocation au CM du 12 octobre 2023
Ordre du jour du CM du 12 octobre 2023
SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AOÛT 2023
Délibération n°23084 - Indemnités de fonctions des élus - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 07 septembre 2023
Délibération n°23086 - Actualisation des membres de la commission d'appel d'offres (CAO) - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 06 septembre 2023
Délibération n°23085 - Actualisation des membres de la commission interne des marchés publics - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 06 septembre 2023
Délibération n°23083 - Election d'un nouvel adjoint au Maire - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 06 septembre 2023
Délibération n°23082 - Election d'un nouvel adjoint au Maire - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 11 août 2023
Délibération n°23081 - Election d'un nouvel adjoint au Maire - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 11 août 2023
Délibération n°23080 - Rang des nouveaux adjoints au Maire - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 11 août 2023
Délibération n°23079 - Maintien ou retrait des fonctions de Monsieur le troisième adjoint au Maire - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 11 août 2023
Convocation au CM du 10 août 2023 - 20h00
Convocation au CM du 10 août 2023 - 19h00
Convocation au CM du 10 août 2023 - 18h00
Ordre du jour du CM du 10 août 2023 - 20h00
Ordre du jour du CM du 10 août 2023 - 19h00
Ordre du jour du CM du 10 août 2023 - 18h00
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUILLET 2023
Délibération n°23078 - Adoption du protocole d'échange d'informations entre le Parquet et la commune de Rognac - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 4 août 2023
Délibération n°23077 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 4 août 2023
Délibération n°23076- Actualisation des tarifs appliqués au ACM La Plantade, Le Maset et Le Mas dans la commune de Rognac - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 4 août 2023
Délibération n°23075 - Elément complémentaire : Fusion des groupes scolaires Giono et Lamartine - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 4 août 2023
Délibération n°23074- Convention de partenariat culturel "Provence en scène" 2023/2024 avec le Département des Bouches-du-Rhône - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 4 août 2023
Délibération n°23073 - Abrogation de la délibération n°23039 du 30 mars 2023 relative au bail emphytéotique administratif sur les parcelles BB 12 et BB 20 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 4 août 2023
Délibération n°23072 - Désignation des représentants de la commune auprès de la mission locale est-étang de Berre - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 4 août 2023
Convocation au CM du 20 juillet 2023
Ordre du jour du CM du 20 juillet 2023
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUIN 2023
Tableau des effectifs
Délibération n°23071 - Création de postes permanents - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 14 juin 2023
Délibération n°23070 - Modification des membres de la Commission d'urbanisme - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 14 juin 2023
Liste des délibérations du CM du 8 juin 2023
Convocation au CM du 8 juin 2023
Ordre du jour du CM du 8 juin 2023
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2023
Délibération n°23069 - Création d'un poste permanent - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 05 juin 2023
Délibération n°23068 - Harmonisation des tarifs des cimetières Saint-Jacques et Les Plans - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 05 juin 2023
Délibération n°23067 - Avis communal sur le projet de programme local de l'habitat (PLH) pour la période 2023-2028 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 05 juin 2023
Délibération n°23066 - Tarification des prestations loisirs enfance jeunesse des séjours de l'été de l'année 2023 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 05 juin 2023
Délibération n°23065 - Terrain du nouvel hôpital : versement d'une subvention par les communes membres du syndicat intercommunal à vocation unique à l'hôpital - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 05 juin 2023
Délibération n°23064 - Désignation des membres de la commission d'appel d'offres (CAO) - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 05 juin 2023
Délibération n°23063 - Demande d'aide financière auprès du Conseil départemental des BDR au titre d'un contrat départemental pour la transition écologique (CDTE) période 2023-2023 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 05 juin 2023
Délibération n°23062 - Compte rendu des décisions prises par Mme le Maire - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 05 juin 2023
Liste des délibérations du CM du 30 mai 2023
Convocation au CM du 30 mai 2023
Ordre du jour du CM du 30 mai 2023
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 AVRIL 2023
Délibération n°23061 - Plan d'organisation de la surveillance et des secours du Centre Aquatique Familial Angélique GARREL-FORTE - Madame le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 11 mai 2023
Délibération n°23060 - Contrat de sponsoring au profit de Monsieur Jérémy VATAIN - Madame le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 11 mai 2023
Délibération n°23059 - Mise en oevre de la protection fonctionnelle du Maire, de l'élu municipal le suppléant ou ayant reçu une délégation ou à l'un de ces élus ayant cessé ses fonctions - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 11 mai 2023
Délibération n°23058 - Recrutement d'agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement d'activité (période estivale et festivités de fin d'année 2023) - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 11 mai 2023
Délibération n°23056 - Attribution des véhicules de service et de fonction - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 11 mai 2023
Délibération n°23055 - Participation municipale aux projets de séjours en classes transplantées pour l'année scolaire 2022-2023 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 11 mai 2023
Délibération n°23054- Participation 2023 - SIVOM de l'Arc à l'Etang - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 11 mai 2023
Délibération n°23053 - Demandes de subventions pour le développement et l'amélioration des équipements sportifs de Rognac 2023 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 11 mai 2023
Délibération n°23052 - Affectation définitive des résultats 2022 - Budget annexe des pompes funèbres - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 11 mai 2023
Délibération n°23051 - Compte de gestion 2022 - Budget annexe des pompes funèbres - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 11 mai 2023
Délibération n°23050 - Compte administratif 2022 - Budget annexe des pompes funèbres - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 11 mai 2023 Délibération n°23049 - Affectation définitive des résultats 2022 - Budget principal - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 11 mai 2023
Délibération n°23048 - Compte de gestion 2022 - Budget principal - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 11 mai 2023
Délibération n°23047 - Compte administratif 2022 - Budget principal - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 11 mai 2023
Délibération n°23046 - Modification du règlement intérieur du Conseil des ainés - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 11 mai 2023
Délibération n°23045 - Compte-rendu des décisions prises par Madame le Maire - Publiée le 11 mai 2023
Délibération n°23057 - Création, modification et suppression de postes permanents et non permanents - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 28 avril 2023
Liste des délibérations du CM du 27 avril 2023
Convocation au CM du 27 avril 2023
Ordre du jour du CM du 27 avril 2023
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2023
Délibération n°23044 - Déclaration réaffirmant le lien entre Rockenhausen et Rognac à l'occasion du 60ème anniversaire du traité de l'Elysée - AFCCRE - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 12 avril 2023
Délibération n°23043 - Convention d'occupation temporaire sur le site du Marais de la tête noire n°13-846 sur la commune de Rognac avec le Conservatoire du littoral et l'association Nostà Mar - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 12 avril 2023
Délibération n°23042 - Avis de la commune sur l'adhésion au dispositif relatif au recul du trait de cote - Loi climat et résilience - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 12 avril 2023
Délibération n°23041 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2022 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 12 avril 2023
Délibération n°23040 - Cession de la parcelle communale cadastrée section AP n°96 au profit de Monsieur Frédéric Elmini - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 12 avril 2023
Délibération n°23039 - Bail emphytéotique administratif parcelles BB 12 et BB 20 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 12 avril 2023
Délibération n°23038 - Participation municipale aux coopératives scolaires des établissements de Rognac pour l'année 2023-2024 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 12 avril 2023
Délibération n°23037 - Participation municipale aux projets de séjours en classes transplantées pour l'année scolaire 2022-2023 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 12 avril 2023
Délibération n°23036 - Participation 2023 - Mission locale Est-Etang de Berre - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 12 avril 2023
Délibération n°23035 - Participation 2023 - Centre communal d'action sociale (CCAS) - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 12 avril 2023
Délibération n°23034 - Vote des subventions exceptionnelles aux associations locales pour l'année 2023 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 12 avril 2023
Délibération n°23033 - Vote des subventions de fonctionnement aux associations locales pour l'année 2023 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 12 avril 2023
Délibération n°23032 - Budget primitif 2023 - Budget annexe des pompes funèbres - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 12 avril 2023
Délibération n°23031 - Affectation provisoire des résultats 2022 - Budget annexe des pompes funèbres - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 12 avril 2023
Délibération n°23030 - Budget primitif 2023 - Budget principal - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 12 avril 2023
Délibération n°23029 - Annulation, modification et création des autorisations de programme et de leurs crédits de paiement 2023 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 12 avril 2023
Délibération n°23028 - Vote des taux d'imposition 2023 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 12 avril 2023
Délibération n°23027 - Affectation provisoire des résultats 2022 - Budget principal - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 12 avril 2023
Délibération n°23026 - Compte-rendu des décisions prises par Mme le Maire - Publiée le 12 avril 2023
Procès-verbal du CM du 3 mars 2023
Liste des délibérations du CM du 30 mars 2023
Convocation au CM du 30 mars 2023
Ordre du jour du CM du 30 mars 2023
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2023
Election du 1er adjoint au Maire - Feuille de proclamation en date du 13 mars 2023
PV de l'élection du 1er adjoint au Maire en date du 13 mars 2023
Tableau du Conseil municipal du 13 mars 2023
Délibération n°23025 - Création et élection des membres de la commission d'urbanisme - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 17 mars 2023
Délibération n°23024 - Désignation des représentants de la commune auprès du Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) à la carte de l'Arc à l'Etang - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 17 mars 2023
Délibération n°23023 - Désignation des représentants de la commune au sein du Conseil d'Administration du collège Commandant Jacques-Yves Cousteau - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 17 mars 2023
Délibération n°23022 - Désignation des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 17 mars 2023
Délibération n°23021 - Désignation des membres de la commission d'appel d'offres (CAO) - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 16 mars 2023
Délibération n°23020 - Indemnités de fonction des élus - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 17 mars 2023
Délibération n°23019 - Election du 1er adjoint au Maire - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 17 mars 2023
Procès-verbal du CM du 13 mars 2023
Liste des délibérations du CM du 13 mars 2023
Convocation au CM du 13 mars 2023
Ordre du jour du CM du 13 mars 2023, suite au report du CM du 10 mars 2023
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 MARS 2023
Délibération n°23018 - Fusion des groupes scolaires Giono et Lamartine - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 13 mars 2023
Délibération n°23017 - Débat d'orientations budgétaires - Exercice 2023 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 13 mars 2023
Délibération n°23016 - Cession de la parcelle communale cadastrée section CB n°52 au profit de Monsieur Patrick GEREAUD - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS- Publiée le 13 mars 2023
Délibération n°23015 - Contrat de location-gérance avec Hippogriffe - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 13 mars 2023
Délibération n°23014 - Avenant n°1 à la convention territoriale globale de service aux familles du Pays Salonais (CTG) avec la Caisse d'Allocations Familiales des Bouches-du-Rhône - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 13 mars 2023
Délibération n°23013 - Avenant n°1 - Contrat enfance jeunesse 2018-2021 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 13 mars 2023
Délibération n°23012 - Création, modification et suppression de postes permanents et non permanents - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 13 mars 2023
Délibération n°23011 - Recrutement d'enseignants dans le cadre d'une activité accessoire - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 13 mars 2023
Délibération n°23010 - Demande de subvention annuelle de fonctionnement générale auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre de l'année 2023 pour le MACF Le Petit Prince - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 13 mars 2023
Délibération n°23009 - Garantie d'emprunt accordée à la Société Anonyme d'habitations à loyer modéré 3F Sud (Groupe Action Logement) - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 13 mars 2023
Délibération n°23008 - Demande d'aide financière auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre d'un contrat départemental pour la transition écologique (CDTE) - Période 2023/2025 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 13 mars 2023
Délibération n°23007 - Compte-rendu des décisions prises par Madame le Maire - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 13 mars 2023
Procès-verbal du CM du 26 janvier 2023
Liste des délibérations du CM du 3 mars 2023
Convocation au CM du 3 mars 2023
Ordre du jour du CM du 3 mars 2023, suite au report du CM du 23 février 2023
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2023
Délibération n°23005 - Adhésion au contrat d'assurance pour le versement d'indemnités aux agents affiliés à la CNRACL - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 6 février 2023
Délibération n°23003 - Conventions de financement de travaux pour l'intégration des ouvrages de distribution publique d'énergie électrique dans l'environnement et des réseaux de communications électroniques - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 6 février 2023
Délibération n°23006 - Avenant n°2 à la convention de fourrière animale avec la SPA de Salon de Provence et sa région - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 30 janvier 2023
Délibération n°23004 - Demande de subventions pour le développement et l'amélioration des équipements sportifs de Rognac 2023 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Publiée le 30 janvier 2023
Délibération n°23002 - Demande d'aide financière auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre d'un Contrat Départemental pour la Transition Ecologique (CDTE) - période 2023 - 2025 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS, publiée le 30 janvier 2023
Délibération n°23001 - Compte-rendu des décisions prises par Madame le Maire - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS, publiée le 30 janvier 2023
Liste des délibérations du CM du 26 janvier 2023
Convocation au CM du 26 janvier 2023
Ordre du jour du CM du 26 janvier 2023
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2022
Délibération n°22111 - Motion de soutien au peuple arménien - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 23 décembre 2022
Délibération n°22110 - Ouvertures dominicales pour l'année 2023 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 23 décembre 2022
Délibération n°22109 - Avenant n°2 à la convention de partenariat et mise à disposition de locaux entre l'association Léo Lagrange et la Commune de Rognac - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 23 décembre 2022
Délibération n°22108 - Acquisition de la parcelle cadastrée section AD n°174 pour un montant de 1 euro - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 23 décembre 2022
Délibération n°22107 - Convention de mise à disposition de personnel de la Métropole Aix-Marseille-Provence à titre gratuit auprès de la Commune de Rognac pour une durée supérieure au mi-temps - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 23 décembre 2022
Délibération n°22106 - Recrutement de deux agents recenseurs contractuels - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 23 décembre 2022
Délibération n°22105 - Aménagement et réduction du temps de travail - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 23 décembre 2022
Délibération n°22104 - Vote d'une subvention exceptionnelle à la Société Cynégétique de Rognac pour l'année 2022 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 23 décembre 2022
Délibération n°22103 - Tarifs et redevances de la commune - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 23 décembre 2022
Délibération n°22102 - Ouverture des crédits exercice budgétaire 2023 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 23 décembre 2022
Délibération n°22101 - Convention de délégation de compétence entre la commune de Rognac et la Métropole Aix-Marseille au titre de la compétence "Gestion de pluvial urbain" - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 23 décembre 2022
Délibération n°22100 - Définition de l'intérêt métropolitain - Voirie et espaces publics - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 23 décembre 2022
Délibération n°22099 - Compte-rendu des décisions prises par Madame le Maire - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 23 décembre 2022
Procès-verbal du CM du 9 novembre 2022
Liste des délibérations du CM du 17 décembre 2022
Convocation au CM du 17 décembre 2022
Ordre du jour du CM du 17 décembre 2022
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 NOVEMBRE 2022
Délibération n°22098 - Motion anti plateformes logistiques - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 5 décembre 2022
Délibération n°22097 - Motion de soutien à l'action de l'AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la crise économique, financière et énergétique - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 5 décembre 2022
Délibération n°22096 - Convention relative à l'autorisation de pâturage sur les terrains communaux - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 5 décembre 2022
Délibération n°22095 - Convention de servitude au profit de la Société Réseau de Transport d'Electricité (RET) - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 5 décembre 2022
Délibération n°22077 - Elections des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 25 novembre 2022
Délibération n°22094 - Bail à construction parcelles BB 12 et 20 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 22 novembre 2022
Délibération n°22093 - Cession des parcelles cadastrées section BT n°169, 434, 172, 173, 174, 175, 461, 379, 391, 406, 409, 167, 165, 164, 171, 557, 452, 207, 443, 446 au profit de la SAS La Tête Noire - Application de la TVA - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 22 novembre 2022
Délibération n°22092 - Cession des parcelles cadastrées section BT n°121, 122 et 395 sises Les Plans au profit de la SARL OVILAC pour un montant HT de 718 670 € - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 22 novembre 2022
Délibération n°22091 - Cession de deux locaux commerciaux aux Barjaquets - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 22 novembre 2022
Délibération n°22090 - Recours gracieux sur dette locative - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 22 novembre 2022
Délibération n°22089 - Création, modification et suppression de postes permanents et non permanents - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 22 novembre 2022
Délibération n°22088 - Contrat de sponsoring - Participation au marathon d'Amsterdam 2022 - Messieurs Dalle Sébastien; Quidort Nicolas; Tchiknavorian Thierry; Arrighi Jean-Philippe - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 22 novembre 2022
Délibération n°22087 - Participation 2022 - Mission locale Est-Etang de Berre - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 22 novembre 2022
Délibération n°22086 - Subvention exceptionnelle en faveur du COS pour l'année 2022 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 22 novembre 2022
Délibération n°22085 - Vote des subventions exceptionnelles à l'Association tir sportif Rognac pour l'année 2022 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne 22 novembre 2022
Délibération n°22084 - Vote d'une subvention exceptionnelle à l'Association des chiens guides d'aveugles de PACA pour l'année 2022 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 22 novembre 2022
Délibération n°22083 - Budget principal 2022 - Décision modificative n°2 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 22 novembre 2022
Délibération n°22082 - Mise en place du service des titres électroniques sécurisés - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 22 novembre 2022
Délibération n°22081 - Création du Conseil Municipal des Jeunes et adoption de son règlement intérieur - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 22 novembre 2022
Délibération n°22080 - Modification du règlement intérieur du Conseil des Ainés - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 22 novembre 2022
Délibération n°22079 - Avis du Conseil Municipal - Travaux du Conseil des Ainés - Etude sur les différents parcours, parcs et lieux d'activités sportives et/ou ludiques - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 22 novembre 2022
Délibération n°22078 - Avis du Conseil Municipal - Travaux du Conseil des Ainés - Lutte contre les dépôts sauvages - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 22 novembre 2022
Délibération n°22076 - Désignation du nombre de représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 22 novembre 2022
Délibération n°22075 - Demande d'aide financière auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre d'un contrat de développement local - Période 2021/2023 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 22 novembre 2022
Délibération n°22074 - Compte-rendu des décisions prises par Madame Le Maire - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 22 novembre 2022
Liste des délibérations du CM du 09 novembre 2022
Convocation au CM 09 novembre 2022
Ordre du jour du CM du 09 novembre 2022
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 OCTOBRE 2022
Délibération n°22068 - Adhésion au comité nationale des oeuvres sociales (CNAS) et désignation des délégués - Le Maire Sylvie MICELI - HOUDAIS - Mis en ligne le 9 novembre 2022 (pdf - 906.85ko)
Délibération n°22072 - Avenant n°4 à la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et la commune de Rognac pour des opérations en matière de pluvial - Montée du Belvédère - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 20 octobre 2022
Délibération n°22071 - Protocole d'accord transactionnel - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 20 octobre 2022
Délibération n°22070 - Création, modification et suppression de postes permanents et non permanents - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 20 octobre 2022
Délibération n°22069 - Vacations au sein du service des Sports et des activités aquatiques - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 20 octobre 2022
Délibération n°22067 - Adoption du document unique d'évaluation des risques professionnels et du plan d'actions - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 20 octobre 2022
Délibération n°22066 - Convention de cadre de disponibilité pour le développement du volontariat entre la mairie de Rognac et le SDIS 13- Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 20 octobre 2022
Délibération n°22065 - Avenant n°1 à la convention d'animation relative à la mise en œuvre du programme d'action sur le périmètre de la zone agricole protégée - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 20 octobre 2022
Délibération n°22064 - Avenant n°2 à la convention, relatif à l'antenne relais au stade Giraud avec Bouygues Télécom - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 20 octobre 2022
Délibération n°22063 - Tarifs de l'Ecole Municipale de Musique et de Danse - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 20 octobre 2022
Délibération n°22062 - Règlement intérieur de l'Ecole Municipale de Musique et de Danse - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 20 octobre 2022
Délibération n°22061 - Projet d'établissement de l'Ecole Municipale de Musique et de Danse - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 20 octobre 2022
Délibération n°22060 - Convention communale de coordination entre la Police Municipale de Rognac et les forces de sécurité de l'état - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 20 octobre 2022
Délibération n°22059 - Tarifs emplacements marché de noël - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 20 octobre 2022
Délibération n°22058 - Vote de subventions exceptionnelles à l'association du Comité de Coordination du Jumelage pour l'année 2022 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 20 octobre 2022
Délibération n°22057 - Vote d'une subvention exceptionnelle à l'association Rognac Natation pour l'année 2022 - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 20 octobre 2022
Délibération n°22056 - Compte-rendu des décisions prises par Mme. le Maire - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 20 octobre 2022
Liste des délibérations du CM du 07 octobre 2022
Convocation au CM du 07 octobre 2022
Ordre du jour du CM du 07 octobre 2022
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 JUILLET 2022
Délibération n°22055 - Indemnités de fonctions des élus - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 8 juillet 2022
Délibération n°22054 - Election du 9ème adjoint au maire - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 8 juillet 2022
Délibération n°22053 - Modification du nombre de postes d'adjoints au maire - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 8 juillet 2022
Délibération n°22052 - Election d'un adjoint - Le Maire Sylvie MICELI-HOUDAIS - Mis en ligne le 8 juillet 2022
Procès-Verbal du CM du 02 juillet 2022
Compte rendu du CM du 02 juillet 2022
Convocation au CM du 02 juillet 2022
Ordre du jour du CM du 02 juillet 2022
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2022
Délibération n°22051 - Délégation du Conseil Municipal au Maire
Délibération n°22050 - Attribution des véhicules de fonction et de service
Délibération n°22049 - Convention de partenariat écocontribution : habitats et suivi de la reproduction des oiseaux d'eau dans les Bouches-du-Rhône
Délibération n°22048 - Convention de partenariat culturel "Provence en scène" 2022-2023 avec le Département des Bouches-du-Rhône
Délibération n°22047 - Plan d'organisation de la surveillance et des secours du Centre Aquatique Familial Angélique Garrel-Forte
Délibération n°22046 - Cession de la parcelle communale cadastrée section AD n°192 au profit de Monsieur Bruno Lesueur
Délibération n°22045 - Participation municipale aux coopératives scolaires des établissements de Rognac pour l'année 2021-2022
Délibération n°22044 - Vote de subvention exceptionnelle a l'association Les 4 Saisons pour l'année 2022
Délibération n°22043 - Vote de subvention de fonctionnement complément à l'association ATLAS pour l'année 2022
Délibération n°22042 - Convention d'objectifs et de moyens matériels et financiers avec l'association ATLAS
Délibération n°22041 - Décision modificative n°1 - Budget annexe pompes funèbres
Délibération n°22040 - Compte rendu des décisions prises par Madame le Maire
Procès-Verbal du CM du 22 juin 2022
Compte Rendu du CM du 22 juin 2022
Convocation au CM du 22 juin 2022
Ordre du jour du CM du 22 juin 2022
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 MAI 2022
Délibération n°22039 - Recrutement d'agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement d'activité (périodes estivales et festivités de fin d'année 2022)
Délibération n°22038 - Contribution de la commune de Rognac à l'extension du réseau public de distribution d'électricité dans le cadre de l'autorisation d'urbanisme n°PC 013 081 21 F0072 SAS PERIMMO
Délibération n°22037 - Dissolution de l'Association "RCL" : Acceptation de la redistribution du boni de liquidation
Délibération n°22036 - Vote des subventions exceptionnelles aux associations locales pour l'année 2022
Délibération n°22035 - Vote des subventions de fonctionnement aux associations locales pour l'année 2022
Délibération n°22034 - Participation municipale aux projets de séjours en classes transplantes pour l'année scolaire 2021-2022
Décision n°22033 - Tarification des prestations loisirs enfance - jeunesse des séjours de l'Eté de l'année 2022
Décision n°22032 - Admission en non-valeur - Année 2022
Délibération n°22031 - Budget principal 2022 - Décision modificative n°1
Délibération n°22030 - Compte rendu des décisions prises par Madame le Maire
Procès-Verbal du CM du 09 mai 2022
Compte Rendu du CM du 09 mai 2022
Convocation du CM du 9 mai 2022
Ordre du jour du CM du 9 mai 2022
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2022
Délibération n°22029 - Création de postes
Délibération n°22028 - Adhésion au groupement de commandes porte par le syndicat mixte d'énergie du département des Bouches-du-Rhône (SMED13) pour l'achat d'énergie et de travaux, fournitures et services en matière d'efficacité énergétique et d'exploitation énergétique
Délibération n°22027 - Régularisation de la convention financière entre la commune de Rognac et Famille & Provence
Délibération n°22026 - Vote des subventions exceptionnelles aux associations locales pour l'année 2022
Délibération n°22025 - Vote des subventions de fonctionnement aux associations locales pour l'année 2022
Délibération n°22024 - Budget Primitif 2022 - Budget annexe des pompes funèbres
Délibération n°22023 - Affectation définitive des résultats 2021 - Budget annexe des pompes funèbres
Délibération n°22022 - Compte de gestion 2021 - Budget annexe des pompes funèbres
Délibération n°22021 - Compte administratif 2021 - Budget annexe des pompes funèbres
Délibération n°22020 - Budget Primitif 2022 - Budget Principal
Délibération n°22019 - Annulation et modification des autorisations de programme et de leurs credits de paiement 2022
Délibération n°22018 - Vote des taux d'imposition 2022
Délibération n°22017 - Affectation définitive des résultats 2021 - Budget Principal
Délibération n°22016 - Compte de gestion 2021 - Budget Principal
Délibération n°22015 - Compte administratif 2021 - Budget Principal
Délibération n°22014 - Compte-rendu des décisions prises par Madame le Maire
Compte-rendu du CM du 13 avril 2022
Procès-Verbal du CM du 13 avril 2022
Convocation du CM du 13 avril 2022
Ordre du jour du CM du 13 avril 2022
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2022
Délibération n°22013 - Adoption du règlement intérieur de la commission d'appel d'offres
Délibération n°22012 - Mise en place de l'indemnité forfaitaire complémentaire pour élections (IFCE)
Délibération n°22011 - Contrat de sponsoring Jeux Olympiques des arts du spectacle au profit de Monsieur Jérémy Vatain à hauteur de 6 000€
Délibération n°22010 -Révision du schéma départemental d'accueil et d'hébergement des gens du voyage (SDAHGDV)
Délibération n°22009 - Cession d'une partie de la parcelle communale cadastrée section n°26 au profit de Madame Sonia Attia pour un montant de 3 015€
Délibération n°22008 - Cession d'une partie de la parcelle communale cadastrée n°26 au profit de Monsieur Hagop Abrahamian pour un montant de 8 375€
Délibération n°22007 - Cession d'une partie de la parcelle communale cadastrée section n°26 au profit de Madame Christine Dahon pour un montant de 6 499€
Délibération n°22006 - Retrait de la délibération n°21040 portant sur la cession d'une partie de la parcelle cadastrée section BT n°412 au sise avenue Clement Ader au profit de la SCI les plans pour un montant de 300 000€
Délibération n°22005 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2021
Délibération n°22004 -Avenant n°3 à la convention de maîtrise d'ouvrage entre la métropole d'Aix-Marseille Provence et la commune de Rognac au titre de la compétence "eau pluviale"
Délibération n°22003 - Débat d'Orientations Budgétaire - exercice 2022
Délibération n°22002 - Compte rendu des décisions prises par Madame le Maire
Procès-Verbal du CM du 21 mars 2022
Convocation au CM du 21 mars 2022
Ordre du jour CM du 21 mars 2022
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 FEVRIER 2022
Délibération n°22001 - Cession des parcelles cadastrées section BT n°169, 434, 172, 173, 174, 175, 461, 379; 391, 406, 409, 167, 165, 164, 171, 557, 452, 207 et désaffectation et déclassement puis cession des parcelles cadastrées section BT N°443, 446 au profit de la SAS La Tête Noire
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 21 février 2022
Convocation au CM du 21 février 2022
Ordre du jour du CM du 21 février 2022
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JANVIER 2022
Délibération n°21147 - Avis de la Commune - Projet de modification simplifiée n°4 du Plan Local d'Urbanisme de Rognac soumis à approbation
Délibération n°21146 - Décision d'externalisation temporaires des missions d'instructions des autorisations d'urbanisme en application de l'article L. 423-1 du Code de l'Urbanisme
Délibération n°21145 - Modification des dispositions fixant le régime indemnitaire des agents de la commune : indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)
Délibération n°21144 - Modalités d'attribution des logements communaux
Délibération n°21143 - Attribution des véhicules de service et de fonction et adoption du règlement d'utilisation des véhicules municipaux
Délibération n°21142 - Avenant à la convention de partenariat et mise à disposition de locaux entre l'association Léo Lagrange et la commune de Rognac
Délibération n°21141 - Modification du règlement de fonctionnement de l'EAJE "Le Petit Prince" pour l'année 2022, actualisation des participants familiales CAF
Délibération n°21140 - Désaffectation et déclassement de la parcelle BK n°101 en vue de la cession des parcelles cadastrées section BK n°100 et 101 au profit du groupe HABSIDE/PERIMMO
Délibération n°21139 - Cession des murs et de son fonds de commerce SIS Place St-Jacques - parcelle cadastrée section BI n°207 au profit de la SAS 2B pour un montant de 380 000€ (Trois cent quatre-vingt mille euros)
Délibération n°21138 - Règlement d'attribution et de versement des aides aux associations
Délibération n°21137 - Règlement générale des équipements sportifs
Délibération n°21136 - Dossier d'autorisation de manifestations ou de compétitions sportives sur le domaine public
Délibération n°21135 - Ouverture de crédit 2022 en investissement
Délibération n°21134 - Elections des représentant du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Actions Sociales (CCAS)
Délibération n°21133 - Désignation du nombre de représentant du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Actions Sociales (CCAS)
Délibération n°21132 - Rapports d'activités annuels 2020 de la Métropole Aix-Marseille Provence
Délibération n°21131 - Compte rendu des décisions prises par le Maire et les adjoints
Convocation au CM du 31 janvier 2022
Ordre du jour du CM du 31 janvier 2022