Carte interactive

Carte interactive de Rognac

Qualité de l'air

Indice de qualité de l'air

 

Cette rubrique regroupe les actes à caractère règlementaire, applicables sur l'ensemble du territoire communal. 

 

AVIS 2024 

ico file Réglementation de la pêche en eau douce - année 2024

 

ARRÊTÉS & DÉCISIONS 2024

Les arrêtés sont exécutoires dès qu'ils ont été transmis au représentant de l'Etat dans le département, affichés, publiés et notifiés.

ico file Décision n°24067 du 19 mars 2024 - Convention de mise à disposition de moyens de secours pour le feu artifice du 05 avril 2024 - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Décision n°24066 du 19 mars - Spectacle pyrotechnique sur le toit de la mairie historique - boulevard Jean Jaurès le vendredi 05 avril 2024 - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Décision n°24064 du 15 mars 2024, publiée le 21 mars 2024 - Mission d'audits énergétiques cabinet Beauvillard - Bouteiller Bâtiments communaux de la Vile de Rognac - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico fileDécision n° 24063 du 15 mars 2024, publiée le 21 mars 2024 - Contrat de maintenance avenue WEB Systemes Année 2024 - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS ico file Décision n°24062 du 15 mars 2024, publiée le 21 mars 2024 - Avenant n°1 au contrat de services d'utilisation du Progiciel MARCO en mode heberge, année 2024 - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté n°24083 du 18 mars 2024, publié le 21 mars 2024 - Délégation de fonctions à Mme Gwenaëlle COUSTES Conseillère Municipale - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté n°24082 du 15 mars 2024, publié le 21 mars 2024 - Réglementation de la manifestation "Feu d'artifice" vendredi 05 avril 2024 - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté n°24081 du 15 mars 2024, publié le 21 mars 2024 -Autorisation d'ouverture d'un débit boissons - Association Les Peintres du Vieux Moulins - centre culturel du mardi 19 mars 2024 - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté n°24080 du 15 mars 2024, publié le 21 mars 2024 - Organisation et réglementation - Autorisation de vente aux déballages et autorisation temporaire d'ouverture d'un débit de boisson lors de la bourse aux antiquités militaires - Association history re-enactment group - dimanche 28 avril 2024, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté n°24079 du 14 mars 2024, publié le 21 mars 2024 - Réglement de la base de vie d'accueil des forains participant à la fête foraine - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté n°24078 du 14 mars 2024, publié le 21 mars 2024 - Réglementation et organisation de la foire aux manèges 2024 - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté n°24077 du 14 mars 2024, publié le 21 mars - Abrogation de l'arrêté n°20050 portant sur l'Autorisation d'Occupation Temporaire du domaine public communal - Monsieur DERROUCHE Adberrezak - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté n°24076 du 14 mars 2024, publié le 21 mars 2024 - Autorisation d'Occupation du domaine public communal - au bénéfice de Monsieur KHOULALEN Elias - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Décision n°24045 du 05 mars 2024, publiée le 15 mars 2024 - Contrat de cession concert La Petite Culotte et ses 4 musiciens place St Jacques le 19.07.2024 - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS


ico file Arrêté n°24072 du 06 mars - Autorisation de vente au déballage - Association de Bienfaisance Rognacaise - Salle Jean Jaurès - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté n°24071 du 05 mars 2024 - Autorisation débit de boissons temporaire - Association Bien Etre et Passions - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté n°24067 du 1 mars - Autorisation d'Occupation Temporaire du domaine public communal - au bénéfice de Madame LA MACCHIA Laurence - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS


ico file Arrêté n°24066 du 1 mars - Autorisation d'Occupation Temporaire du domaine public communal - au bénéfice de Monsieur FADDA Boris - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté n°24065 du 1 mars - Autorisation d'Occupation Temporaire du domaine public communal - au bénéfice de Monsieur YAYAOUI Nadir - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS


ico file Arrêté n°24064 du 1 mars - Autorisation d'Occupation Temporaire du domaine public communal - au bénéfice de Monsieur PARDO Franck - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS


ico file Arrêté n°24063 du 1 mars - Autorisation d'Occupation Temporaire du domaine public communal - au bénéfice de Monsieur NIANG Oumar - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté n°24062 du 1 mars - Autorisation d'Occupation Temporaire du domaine public communal - au bénéfice de Madame MAZZETTI Valerie - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté n°24061 du 1 mars - Autorisation d'Occupation Temporaire du domaine public communal - au bénéfice de Monsieur MASSIMINO Laurent - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté n°24060 du 1 mars - Autorisation d'Occupation Temporaire du domaine public communal - au bénéfice de Monsieur NIL Martin - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté n°24059 du 1 mars - Autorisation d'Occupation Temporaire du domaine public communal - au bénéfice de Monsieur LEMADRE Guy - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté n°24058 du 1 mars - Autorisation d'Occupation Temporaire du domaine public communal - au bénéfice de Madame LEDRUILLENEC Cathy - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté n°24057 du 1 mars - Autorisation d'Occupation Temporaire du domaine public communal - au bénéfice de Monsieur LECORDETTI Pascal - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté n°24056 du 1 mars - Autorisation d'Occupation Temporaire du domaine public communal - au bénéfice de Madame JAYBERLINOS - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté n°24055 du 1 mars - Autorisation d'Occupation Temporaire du domaine public communal - au bénéfice de Monsieur HAMMACHE Homard - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté n°24054 du 1 mars - Autorisation d'Occupation Temporaire du domaine public communal - au bénéfice de Madame GUINTINI Patricia - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté n°24053 du 1 mars - Autorisation d'Occupation Temporaire du domaine public communal - au bénéfice de Madame GAROUTE Marianne - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté n°24052 du 1 mars - Autorisation d'Occupation Temporaire du domaine public communal - au bénéfice de Monsieur FERNANDEZ Jean-Pierre - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté n°24051 du 1 mars - Autorisation d'Occupation Temporaire du domaine public communal - au bénéfice de Monsieur ESSAYQ Elidrissi - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté n°24050 du 1 mars - Autorisation d'Occupation Temporaire du domaine public communal - au bénéfice de Monsieur DERROUCHE Abderrezak - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté n°24049 du 1 mars - Autorisation d'Occupation Temporaire du domaine public communal - au bénéfice de Monsieur DEPETRO Julien - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté n°24048 du 1 mars - Autorisation d'Occupation Temporaire du domaine public communal - au bénéfice de Madame ARGUIOUEN Fouzia - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS


ico file Arrêté n°24047 du 1 mars - Autorisation d'Occupation Temporaire du domaine public communal - au bénéfice de Monsieur DAMBRIN Patrick - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté n°24046 du 1 mars - Autorisation d'Occupation Temporaire du domaine public communal - au bénéfice de Monsieur COSTE Bernard - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté n°24045 du 1 mars - Autorisation d'Occupation Temporaire du domaine public communal - au bénéfice de Madame COSOLETO Christel - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS


ico file Arrêté n°24044 du 1 mars - Autorisation d'Occupation Temporaire du domaine public communal - au bénéfice de Monsieur CANO Jean - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté n°24043 du 1 mars - Autorisation d'Occupation Temporaire du domaine public communal - au bénéfice de Monsieur BOUNOUS Jean-Baptiste - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS
ico file Arrêté n°24042 du 1 mars, Autorisation d'Occupation Temporaire du domaine public communal - au bénéfice de Monsieur BLANC Sylvain - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté n°24041 du 1 mars 2024 - Autorisation d'Occupation Temporaire du domaine public communal - au bénéfice de Madame BIN Genevieve - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté n°24048 du 1 mars 2024  - Autorisation d'Occupation Temporaire du domaine public communal - au bénéfice de Madame Fouzia Arguiouen - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté n°24039 du 1 mars - Autorisation d'Occupation Temporaire du domaine public communal - au bénéfice de Monsieur BEN AMAR Souliman - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté n°24038 du 01 mars 2024 - Abrogation de l'arrêté municipal n°23258 du 16 novembre 2023 Réglement du marché hebdomadaire - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS  ico file Arrêté n°24044 du 27 février 2024, publié le 01 mars 2024 - Contrat de vente - élection miss Bouches-du-Rhône 2024 vendredi 26 avril 2024 à 21h - Centre d'Animation Municipal - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté n°24069 du 27 février 2024, publié le 01 mars 2024 - Autorisation de voirie fermeture d'une voie rue des acacias - 13340 Rognac du lundi 04 mars 2024 au dimanche 10 mars 2024 inclus - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté n°24070 du 29 février 2024, publié le 01 mars 2024 - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - association bien-être et passions - centre culturel - les vendredis 15/03 - 19/04 - 24/05 et le 07/06/2024 - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Décision n°24042 du 20 février 2024, publiée le 22 février 2024 – Contrat de cession spectacle Vole Eddie vole - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Décision n°24040 du 13 février 2024, publiée le 21 février 2024 – Contrat de cession spectacle Erick Baert - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Décision n°24040 du 13 février 2024, publiée le 21 février 2024 – Contrat de cession spectacle BABIL - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS ico file Décision n°24039 du 13 février 2024, publiée le 21 février 2024 – Contrat de cession spectacle Fabien - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté n°24036 du 15 février 2024, publié le 21 février 2024 –Organisation et réglementation Espass Comedy Show le 23 février 2024 - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté n°24035 du 13 février 2024, publié le 21 février 2024 – Abrogation arrêté n°18300 du 8 octobre 2018, Portant sur la réglementation de la police de circulation rue Lamartine - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté n°24040 du 19 février 2024, publié le 20 février 2024, relatif à l’autorisation de voirie - fermeture d’une voie rue Lamartine - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Décision n°24033 du 8 février 2024, publiée le 15 février 2024 - Convention de mise à disposition de locaux communaux - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté n°24029 du 6 février 2024, publié le 15 février 2024, relatif à la règlementation du stationnement avenue Jean Mermoz - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté n°24027 du 2 février 2024, publié le 15 février 2024, relatif à l’autorisation d’occupation du domaine public 25 rue E. Zola - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté n°24028 du 6 février 2024, publié le 15 février 2024, relatif à la création d’une zone 30 - La Plantade - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté municipal n°24031 du 9 février 2024, publié le 9 février 2024, relatif au feu d'artifice du dimanche 11 février à 18h30 - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté municipal n°24026 du 2 février 2024, publié le 9 février 2024 – Autorisation de vente au déballage - ABR - Salle Jean Jaurès - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté DDTM n°13-2024-01-31-00002 du 31 janvier 2024, publié le 1er février 2024 – Réglementation temporaire de la circulation sur les autoroutes A7 et A8 pour permettre l’entretien des chaussées entre Lançon et Rognac

ico file Arrêté municipal n°24024 du 30 janvier 2024, publié le 1er février 2024 - Organisation journée mondiale des zones humides le 03.02.2024 - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté municipal n°24016 du 30 janvier 2024, publié le 1er février 2024 - Tour de la Provence 2024 - Dimanche 11 février 2024 - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Décision n°24029 du 29 janvier 2024, publiée le 30 janvier 2024 – Contrat de cession représentation Crème glacée 19.03.2024 - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Décision n°24028 du 28 janvier 2024, publiée le 30 janvier 2024 – Convention formation prof logiciel APARTE - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté municipal n°24022 du 30 janvier 2024, publié le 30 janvier 2024 – Autorisation de voirie - Stand de gâteau école Giono le 22.02.2024 - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Décision n°24027 du 26 janvier 2024, publiée le 30 janvier 2024 – Contrat spectacle Alterzegos ou presque le 23.02.2024 - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Décision n°24026 du 26 janvier 2024, publiée le 30 janvier 2024 – Prestation musicale le Lacydon du 21.01.2024 - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Décision n°24025 du 25 janvier 2024, publiée le 30 janvier 2024 – Contrat prestations FOOTSTYLE du 11.02.2024 - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Décision n°24024 du 25 janvier 2024, publiée le 30 janvier 2024 – Contrat de prestations LUDI BRIQUES du 11.02.2024 - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Décision n°24023 du 25 janvier 2024, publiée le 30 janvier 2024 – Spectacle pyrotechnique du 10.11.2024 - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté municipal n°24021 du 25 janvier 2024, publié le 30 janvier 2024 - Permis de stationnement Pizza Denis Barjaquets - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté municipal n°24020 du 25 janvier 2024, publié le 30 janvier 2024 – Permis de stationnement Loza Pizza la Plantade - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté municipal n°24019 du 25 janvier 2024, publié le 30 janvier 2024 – Permis de stationnement Sabaidee Stade Cyrille Croce - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté municipal n°24018 du 25 janvier 2024, publié le 30 janvier 2024 – Le Panier Rognacais – Présentoir fruits légumes rôtisserie - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté municipal n°24017 du 23 janvier 2024, publié le 24 janvier 2024 – Organisation et réglementation du village de structures gonflables - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Décision n°24015 du 23 janvier 2024, publiée le 24 janvier 2024 – Convention de partenariat pour l’animation « le village de structures gonflables » - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté municipal n°24015 du 22 janvier 2024, publié le 23 janvier 2024 - Réglementation de la manifestation feu d'artifice samedi 10 février 2024 - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté municipal n°24014 du 22 janvier 2024, publié le 23 janvier 2024 - Création d'un emplacement réservé aux livraisons - Place des Martyrs - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté municipal n°24013 du 22 janvier 2024, publié le 23 janvier 2024 – Réglementation du stationnement en zones bleues - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Décision n°24014 du 19 janvier 2024, publiée le 23 janvier 2024 – Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Carolie Marx – Girl power » - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Décision n°24011 du 15 janvier 2024, publiée le 19 janvier 2024 - Demande de subvention Débrousaillement - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Décision n°24006 du 11 janvier 2024, publiée le 19 janvier 2024 - Convention Advantys-Care - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté municipal n°24012 du 18 janvier 2024, publié le 19 janvier 2024 - Réservation de places de stationnement parking du CAM le vendredi 26 janvier 2024 - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Décision N°24001 du 3 janvier 2024, publiée le 16 janvier 2024 - Contrat de service de maintenance et assistance 2024 Progiciel Ciril Group - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Décision n°24005 du 11 janvier 2024, publiée le 16 janvier 2024 - Contrat de cession en vue des vœux du Maire, le 26 janvier 2024

ico file Arrêté municipal n°24006 du 10 janvier 2024, publié le 16 janvier 2024 - Délégation de fonctions à Charlène BOUCHARD - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté municipal n°24005 du 31 octobre 2023, publié le 11 janvier 2024 - Délégation de fonctions à Monsieur Lucien Daret, 6ème Adjoint au Maire - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté municipal n°24004 du 09 janvier 2024, publié le 11 janvier 2024 - Délégation de fonctions à Monsieur Patrick Savelli 3ème Adjoint au Maire - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté municipal n°24003 du 9 janvier 2024, publié le 11 janvier 2024 - Délégation de fonctions à Monsieur Serge Frizzarin 7ème Adjoint au Maire - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté municipal n°24002 du 09 janvier 2024, publié le 11 janvier 2024 - Délégation de fonctions à Monsieur Jean-Fabrice Lacave 9ème Adjoint au Maire - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

 

ARRÊTÉS & DÉCISIONS 2023

 

ico file Décision n°23145 du 14 décembre 2023, publiée le 18 décembre 2023 - Convention de mise à disposition ponctuelle de locaux Ecole Jean Giono - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Décision n°23144 du 14 décembre 2023, publiée le 18 décembre 2023 - Convention de mise à disposition ponctuelle de locaux Ecole Marcel Pagnol - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Décision n°23143 du 14 décembre 2023, publiée le 18 décembre 2023 - Convention de mise à disposition ponctuelle de locaux Ecole Romain Rolland - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Décision n°23142 du 14 décembre 2023, publiée le 18 décembre 2023 - Convention pour l'organisation des activités physiques et sportives entre l'association Rognac Tennis et la commune de Rognac - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Décision n°23141 du 14 décembre 2023, publiée le 18 décembre 2023 - Convention pour l'organisation des activités physiques et sportives entre l'association club omnisports berrois et la commune de Rognac - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Décision n°23147 du 14 décembre 2023, publiée le 18 décembre 2023 - Contrat d'engagement artiste "Show time live band" concernant le repas de Noël du personnel le 19 décembre 2023 - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté municipal n°23280 du 13 décembre 2023, publié le 18 décembre 2023 - Occupation du domaine public - Autorisation d'occupation du sol pour stockage de matériel - 13340 Rognac - Du 14 décembre au 11 février 2024 - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté municipal n°23279 du 13 décembre 2023, publié le 18 décembre 2023 - Règlementation du stationnement rue Saint-Bonnet - 13340 Rognac - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté municipal n°23278 du 15 décembre 2023, publié le 18 décembre 2023 - Règlementation de la manifestation "Feu d'artifice" le samedi 23 décembre 2023 - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté municipal n°23282 du 14 décembre 2023, publié le 15 décembre 2023 - Modification des horaires d'ouverture des services communaux du centre administratif de rognac au public - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS ico file Arrêté municipal n°23269 du 8 décembre 2023, publié le 8 décembre 2023 - Règlementation relative à la gestion des objets trouvés - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté municipal n°23277 du 8 décembre 2023, publié le 8 décembre 2023 - Organisation et règlementation du Marché de Noël - Samedi 09 et dimanche 10 décembre 2023 - Place Saint-Jacques et Mail Provençal - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Décision n°23137 du 28 novembre 2023, publiée le 8 décembre 2023 - Spectacle pyromélodique durant les illuminations de Noël sur le toit de l'Hôtel de ville boulevard Jean Jaurès le samedi 23 décembre 2023 - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté municipal n°23275 du 1er décembre 2023, publié le 6 décembre 2023 - Délégation de fonctions à Monsieur Patrick Savelli 3ème adjoint au Maire - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté municipal n°23274 du 1er décembre 2023, publié le 6 décembre 2023 - Délégation de fonctions à Madame Cynthia Piana, 8ème adjointe au Maire - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté municipal n° 23276 du 1er décembre 2023, publié le 5 décembre 2023 - Occupation temporaire du domaine public - Réservation de trois places de stationnement - Avenue des Fleurs - 13340 Rognac - Le 06 et 11 décembre 2023 - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté municipal n°23263 du 17 novembre 2023, publié le 1er décembre 2023 - Terrasse ouverte - "Snack O Hazard" année 2024 sis 42 bd Jean Jaurès - 13340 Rognac - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté municipal n°23262 du 17 novembre 2023, publié le 1er décembre 2023 - Terrasse ouverte - "Snack O Hazard" année 2023 sis 42 bd Jean Jaurès - 13340 Rognac - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté municipal n°23264 du 28 novembre 2023, publié le 1er décembre 2024 - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public communal - Installation des manèges saturne et pêche aux canards sur la Place Saint-Jacques et sur le nouveau parking avenue Saint Eloi pour les festivités de fin d'année - Du 29 novembre 2023 au 2 janvier 2024 - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté municipal n°23249 du 28 novembre 2023, publié le 1er décembre 2023 - Organisation et  règlementation du village de structures gonflables du jeudi 28 décembre 2023 au mardi 2 janvier 2024 - Place Saint Jacques - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Décision n°23139 du 28 novembre 2023, publiée le 1er décembre 2023 - Convention de partenariat pour le manège "Saturne" et la pêche aux canards du 02 décembre 2023 au 02 janvier 2024 - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Décision n°23138 du 28 novembre 2023, publiée le 1er décembre 2023 - Convention de partenariat pour une animation de fin d'année "Le village de structures gonflables" - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté préfectoral n°2023-131 de traitement de l'insalubrité du local situé 2 rue de l'Armistice 13340 Rognac parcelle cadastrale BL51 - La Secrétaire générale de la Sous-préfecture d'Istres, Célina REKIBI

ico file Arrêté municipal n°23273 du 29 novembre 2023, publié le 30 novembre 2023 - Modification des horaires d'ouverture du service Etat civil de la Mairie de Rognac au public - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté municipal n°23272 du 29 novembre 2023, publié le 30 novembre 2023 - Occupation temporaire du domaine public - Réservation de places de stationnement - Parking 2ème plateau de Sarragousse - 13340 Rognac - Du 30 novembre au 1er décembre 2023- Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS

ico file Arrêté municipal n°23271 du 28 novembre 2023, publié le 30 novembre 2023 - Règlementation de la manifestation "Parade les cités d'or" le mercredi 13 décembre 2023 - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS 

ico file Arrêté municipal n°23270 du 28 novembre 2023, publié le 30 novembre 2023 - Règlementation de la manifestation "Lancement des illuminations de la ville" le samedi 02 décembre 2023 - Maire de Rognac, Sylvie MICELI-HOUDAIS