Conseils municipaux de l'année 2020

 

 

Séance du Conseil Municipal du 19 décembre 2020

ico file Compte rendu du Conseil Municipal du 19 décembre 2020.pdf (pdf - 364.25ko)

ico file Délibération n° 20114 - Compte rendu des décisions prises par le Maire et les adjoints.pdf (pdf - 1.01mo)

ico file Délibération n° 20115 - Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée avec la Métropole Aix-Marseille-Provence pour des opérations en matière de pluvial RD 113, Allée des Saules et Boulevard de Rockenhausen.pdf (pdf - 1.34mo)

ico file Délibération n° 20116 - Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée avec la Métropole Aix-Marseille-Provence pour une opération en matière de Défense Extérieure Contre l'Incendie Boulevard Jean Giono, Chemin de la Bastianne, Rue Edmond Rostand et Avenue des Cèdres.pdf (pdf - 1.28mo)

ico file Délibération n° 20117 - Avenant n° 3 à la convention de gestion entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de Rognac au titre de la compétence "Eau pluviale".pdf (pdf - 941.57ko)

ico file Délibération n° 20118 - Abrogation de la délibération n° 19009 du 18 février 2019 portant cession d’une partie de la parcelle cadastrée section BK n° 100 au profit du groupe HABSIDE.pdf (pdf - 764.91ko)

ico file Délibération n° 20119 - Abrogation de la délibération n° 20074 du 10 septembre 2020 portant désaffectation et déclassement puis cession de la traverse contiguë à la parcelle cadastrée section CB n° 52 sise Allée des Saules au profit de Monsieur Patrick GEREAUD pour un montant de 19 500 €.pdf (pdf - 806.54ko)

ico file Délibération n° 20120 - Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée section AZ n° 1 sise Avenue du 8 mai 1945 à la SCI ACTIVITES COURRIER INDUSTRIEL pour un montant de 3 200 €.pdf (pdf - 919.88ko)

ico file Délibération n° 20121 - Désaffectation et déclassement puis cession d’une partie du domaine public sise Avenue des Mûriers contigüe à la parcelle cadastrée section AB n° 79 au profit de Monsieur Ali AZEROU pour un montant de 22 136 €.pdf (pdf - 966.63ko)

ico file Délibération n° 20122 - Ouverture de crédits 2021 en investissement.pdf (pdf - 959.07ko)

ico file Délibération n° 20123 - Octroi d'une subvention en faveur de l'AFM-TELETHON.pdf (pdf - 717.85ko)

ico file Délibération n° 20124 - Mise en place de la vidéo-verbalisation.pdf (pdf - 1.01mo)

ico file Délibération n° 20125 - Exploitation de la fourrière automobile dans le cadre d'une délégation de service public.pdf (pdf - 1.12mo)

ico file Délibération n° 20126 - Mise à disposition de personnel, de locaux, de mobilier et de véhicules au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS).pdf (pdf - 844.44ko)

ico file Délibération n° 20127 - Régime des astreintes municipales.pdf (pdf - 942.57ko)

ico file Délibération n° 20128 - Convention de gestion du Relais d'Assistantes Maternelles 2021.pdf (pdf - 712.85ko)

ico file Convocation au CM du 19 décembre 2020.pdf (pdf - 280.09ko)

ico file Ordre du jour du CM du 19 décembre 2020.pdf (pdf - 113.75ko)

Séance du Conseil Municipal du 26 novembre 2020

ico file Compte rendu du Conseil Municipal du 26 novembre 2020.pdf (pdf - 229.72ko)

ico file Délibération n° 20099 - Compte rendu des décisions prises par le Maire et les adjoints.pdf (pdf - 2.29mo)

ico file Délibération n° 20100 - Institution de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) et désignation des membres.pdf (pdf - 1.12mo)

ico file Délibération n° 20101 - Acquisition de la parcelle cadastrée section BI n° 207 sise Place Saint Jacques à Monsieur Jackie ROUX pour un montant de 380 000 €.pdf (pdf - 0.98mo)

ico file Délibération n° 20102 - Cession d'une partie de la parcelle cadastrée section BT n° 584p sise Avenue Jean Mermoz au profit de l'association « Les Dames de la Providence » - Etablissement « Les Marcottes » pour un montant de 400 000 €.pdf (pdf - 1.08mo)

ico file Délibération n° 20103 - Cession d'une partie de la parcelle cadastrée section BT n° 584p sise Avenue Jean Mermoz au profit du groupe DM pour un montant de 680 800 €.pdf (pdf - 1.61mo)

ico file Délibération n° 20104 - Exonération des redevances pour l'installation de terrasses et d'étalages pour l'année 2020 dans le cadre de la crise sanitaire liée au covid-19.pdf (pdf - 791.19ko)

ico file Délibération n° 20105 - Budget principal - Décision Modificative n° 2.pdf (pdf - 951.01ko)

ico file Délibération n° 20106 - Budget annexe des pompes funèbres - Décision modificative n° 1.pdf (pdf - 853.1ko)

ico file Délibération n° 20107 - Admission en non-valeur - Année 2020.pdf (pdf - 746.38ko)

ico file Délibération n° 20108 - Vote de subventions exceptionnelles aux associations locales pour l'année 2020.pdf (pdf - 883.66ko)

ico file Délibération n° 20109 - Modalités d'attribution des logements communaux.pdf (pdf - 2.51mo)

ico file Délibération n° 20110 - Règlement d'utilisation des véhicules municipaux par les élus et les agents.pdf (pdf - 888.41ko)

ico file Délibération n° 20111 - Recrutement de deux agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité (Recensement).pdf (pdf - 950.01ko)

ico file Délibération n° 20112 - Ouvertures dominicales 2021.pdf (pdf - 739.23ko)

ico file Délibération n° 20113 - Convention de partenariat avec le collège Commandant Jacques-Yves Cousteau pour l'année scolaire 2020/2021.pdf (pdf - 773.94ko)

ico file Convocation au CM du 26 novembre 2020.pdf (pdf - 216.37ko)

ico file Ordre du jour du CM du 26 novembre 2020.pdf (pdf - 114.26ko)

Séance du Conseil Municipal du 31 octobre 2020

ico file Compte rendu du Conseil Municipal du 31 octobre 2020.pdf (pdf - 135.15ko)

ico file Feuille de proclamation 31.10.2020.pdf (pdf - 442.35ko)

ico file Délibération n° 20086 - Election du Maire.pdf (pdf - 701.04ko)

ico file Délibération n° 20087 - Election des adjoints au Maire.pdf (pdf - 800.41ko)

ico file Délibération n° 20088 - Délégation du Conseil Municipal au Maire.pdf (pdf - 1.72mo)

ico file Délibération n° 20089 - Indemnités de fonction des élus.pdf (pdf - 957.73ko)

ico file Délibération n° 20090 - Règlement intérieur du Conseil Municipal.pdf (pdf - 670.38ko)

ico file Délibération n° 20091 - Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO).pdf (pdf - 963.54ko)

ico file Délibération n° 20092 - Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP).pdf (pdf - 936.82ko)

ico file Délibération n° 20093 - Désignation des représentants de la Commune au sein de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Métropole Aix-Marseille-Provence.pdf (pdf - 839.32ko)

ico file Délibération n° 20094 - Désignation des représentants de la Commune au sein du Conseil d'Administration du Collège Commandant Jacques-Yves Cousteau.pdf (pdf - 755.94ko)

ico file Délibération n° 20095 - Désignation des représentants de la Commune auprès de la Commission de Suivi de Site (CSS) pour les sociétés SOLAMAT MEREX et SPUR ENVIRONNEMENT à Rognac.pdf (pdf - 791.63ko)

ico file Délibération n° 20096 - Désignation des représentants de la Commune auprès de l'Association Départementale des Comités Communaux des Feux de Forêts (ADCCFF).pdf (pdf - 713.73ko)

ico file Délibération n° 20097 - Désignation des représentants de la Commune auprès du Syndicat Intercommunal à VOcation Multiple (SIVOM) à la carte de l'Arc à l'Etang.pdf (pdf - 733.88ko)

ico file Délibération n° 20098 - Désignation des délégués de la Commune auprès du SIVU-CHPS.pdf (pdf - 840.51ko)

ico file Convocation au CM du 31 octobre 2020.pdf (pdf - 309.24ko)

ico file Ordre du jour du CM du 31 octobre 2020.pdf (pdf - 108.25ko)

Séance du Conseil Municipal du 10 septembre 2020

ico file Compte rendu du Conseil Municipal du 10 septembre 2020.pdf (pdf - 227.46ko)

ico file Délibération n° 20070 - Compte rendu des décisions prises par le Maire et les adjoints.pdf (pdf - 0.98mo)

ico file Délibération n° 20071 - Avenant à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité.pdf (pdf - 903.1ko)

ico file Délibération n° 20072 - Acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée section AD n° 110 sise Avenue des Pins auprès de Monsieur Wilfried ALVAREZ pour un montant de 5 250 €.pdf (pdf - 830.73ko)

ico file Délibération n° 20073 - Acquisition de la parcelle cadastrée section F n° 195 sise Vallon de Legras auprès de Monsieur Jean-Yves ASTRUC, Monsieur Michel ASTRUC et Madame Anne-Marie DOMBEY-ASTRUC pour un montant de 20 000 €.pdf (pdf - 819.38ko)

ico file Délibération n° 20074 - Désaffectation et déclassement puis cession de la traverse contigüe à la parcelle cadastrée section CB n° 52 sise 9 Allée des Saules au profit de Monsieur Patrick GEREAUD pour un montant de 19 500 €.pdf (pdf - 969.73ko)

ico file Délibération n° 20075 - Cession de la parcelle cadastrée section BN n° 168 sise 4 Rue des Borys au profit de Monsieur Bruno CARRERE pour un montant de 170 000 €.pdf (pdf - 967.29ko)

ico file Délibération n° 20076 - Abrogation de la délibération n° 19119 du 02 décembre 2019 portant cession d'une partie de la parcelle cadastrée section BC n° 385p sise Avenue du 8 mai 1945 au profit de la SCIC d'HLM GAMBETTA PACA.pdf (pdf - 729.76ko)

ico file Délibération n° 20077 - Cession d'une partie de la parcelle cadastrée section BC n° 385p sise Avenue du 8 mai 1945 au profit de la SAS PROVENCE HABITAT pour un montant de 1 015 000 €.pdf (pdf - 1.07mo)

ico file Délibération n° 20078 - Cession d'une partie de la parcelle cadastrée section BT n° 622 sise Avenue Jean Mermoz au profit de la SCI DCDCJ pour un montant de 190 000 €.pdf (pdf - 1.34mo)

ico file Délibération n° 20079 - Convention d'usage cynégétique sur le site du Marais de la Tête Noire avec le Conservatoire du Littoral et la Société Cynégétique de Rognac.pdf (pdf - 893.32ko)

ico file Délibération n° 20080 - Modification du montant des autorisations de programme AP18D, AP19A et AP19B et de leurs crédits de paiement.pdf (pdf - 1.3mo)

ico file Délibération n° 20081 - Budget principal - Décision modificative n° 1.pdf (pdf - 2.59mo)

ico file Délibération n° 20082 - Convention de mise à disposition de l'outil informatique de l'Observatoire fiscal métropolitain avec la Métropole Aix-Marseille-Provence.pdf (pdf - 937.94ko)

ico file Délibération n° 20083 - Création de postes à temps non complet.pdf (pdf - 1.34mo)

ico file Délibération n° 20084 - Accueil des volontaires dans le cadre du service civique.pdf (pdf - 914.66ko)

ico file Délibération n° 20085 - Modifications des dispositions fixant le régime indemnitaire des agents de la Commune.pdf (pdf - 948.19ko)

ico file Convocation au CM du 10 septembre 2020.pdf (pdf - 215.9ko)

ico file Ordre du jour du CM du 10 septembre 2020.pdf (pdf - 115.36ko)

Séance du Conseil Municipal du 10 juillet 2020

ico file Compte rendu du Conseil Municipal du 10 juillet 2020.pdf (pdf - 120.37ko)

ico file Délibération n° 20063 - Compte rendu des décisions prises par M. le Maire.pdf (pdf - 895.94ko)

ico file Délibération n° 20064 - Désignation des suppléants des délégués des Conseils Municipaux pour les élections sénatoriales.pdf (pdf - 1.49mo)

ico file Délibération n° 20065 - Affectation des résultats 2019 - Budget principal.pdf (pdf - 0.95mo)

ico file Délibération n° 20066 - Budget primitif 2020 - Budget principal.pdf (pdf - 3.18mo)

ico file Délibération n° 20067 - Affectation des résultats 2019 - Budget annexe des pompes funèbres.pdf (pdf - 845.1ko)

ico file Délibération n° 20068 - Budget primitif 2020 - Budget annexe des pompes funèbres.pdf (pdf - 868.41ko)

ico file Délibération n° 20069 - Création d'un poste permanent.pdf (pdf - 666.16ko)

ico file Convocation au CM du 10 juillet 2020.pdf (pdf - 210.8ko)

ico file Ordre du jour du CM du 10 juillet 2020.pdf (pdf - 266.87ko)

Séance du Conseil Municipal du 1er juillet 2020

ico file Compte rendu du Conseil Municipal du 1er juillet 2020 (pdf - 122.22ko)

ico file Délibération n° 20053 - Compte rendu des décisions prises par M. le Maire.pdf (pdf - 1.36mo)

ico file Délibération n° 20054 - Désignation des commissaires au sein de la Commission Communale des impôts Directs (CCID).pdf (pdf - 902.41ko)

ico file Délibération n° 20055 - Désignation des commissaires au sein de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID).pdf (pdf - 764.66ko)

ico file Délibération n° 20056 - Règlement intérieur du Conseil des Sages.pdf (pdf - 771.73ko)

ico file Délibération n° 20057 - Débat d'Orientations Budgétaires - Exercice 2020.pdf (pdf - 813.32ko)

ico file Délibération n° 20058 - Vote des taux d'imposition 2020.pdf (pdf - 724.35ko)

ico file Délibération n° 20059 - Convention de service commun avec le Conseil de Territoire du Pays Salonais de la Métropole Aix-Marseille-Provence relative à l'instruction du droit des sols.pdf (pdf - 0.96mo)

ico file Délibération n° 20060 - Recrutement d'agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité (période estivale).pdf (pdf - 838.41ko)

ico file Délibération n° 20061 - Suppression et création de postes permanents.pdf (pdf - 822.94ko)

ico file Délibération n° 20062 - Prestation de service pour les établissements d'accueil de jeunes enfants avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF).pdf (pdf - 714.07ko)

ico file Convocation.pdf (pdf - 216.18ko)

ico file Ordre du jour.pdf (pdf - 10.09ko)

Séance du conseil municipal du 24 mai 2020

ico file Compte rendu du conseil municipal du 24 mai (pdf - 149.29ko)

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Séance du conseil municipal du 6 mai 2020

  

ico file Compte rendu du conseil municipal du 06 mai 2020 (pdf - 226.48ko)

ico file Délibération N° 20007.pdf (pdf - 190.87ko)

ico file Délibération N° 20008.pdf (pdf - 457.44ko)

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ico file Délibération N° 20010.pdf (pdf - 682.91ko)

ico file Délibération N° 20011.pdf (pdf - 5.92mo)

ico file Délibération N° 20014.pdf (pdf - 906.32ko)

ico file Délibération N° 20015.pdf (pdf - 906.57ko)

ico file Délibération N° 20016.pdf (pdf - 150.43ko)

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ico file Délibération N° 20020.pdf (pdf - 233.39ko)

ico file Délibération N° 20021.pdf (pdf - 172.17ko)

ico file Délibération N° 20022.pdf (pdf - 204.21ko)

ico file Délibération N° 20023.pdf (pdf - 226.73ko)

ico file Délibération N° 20024.pdf (pdf - 164.52ko)

ico file Délibération N° 20025.pdf (pdf - 171.92ko)

ico file Délibération N° 20026.pdf (pdf - 180.98ko)

 

 

Séance du conseil municipal du 29 janvier 2020

ico file Compte rendu du conseil municipal du 29 janvier 2020 (pdf - 215.97ko)

 ico file PV du conseil municipal du 29 janvier 2020 (pdf - 0.97mo)

 

Conseils municipaux de l'année 2019

 

Séance du conseil municipal du 2 décembre 2019

ico file Compte rendu du conseil municipal du 2 décembre 2019 (pdf - 232.53ko)

ico filePV du conseil municipal du 2 décembre 2019 (pdf - 24.71mo)

 

Séance du conseil municipal du 18 septembre 2019

ico file Compte rendu du conseil municipal du 18 septembre 2019 (pdf - 227.55ko)

ico file PV du conseil municipal du 18 septembre 2019.pdf (pdf - 5.12mo)

 

Séance du conseil municipal du 18 juillet 2019

ico file Compte rendu du conseil municipal du 18 juillet 2019 (pdf - 222.64ko)

ico file PV du Conseil municipal du 18 juillet 2019 (pdf - 15.71mo)

 

Séance du conseil municipal du 20 juin 2019

ico fileCompte rendu conseil municipal du 20 juin 2019 (pdf - 222.05ko)

ico file PV du Conseil municipal du 20 juin 2019.pdf (pdf - 18.5mo)

 

Séance du conseil municipal du 23 avril 2019

ico file Compte rendu conseil municipal du 23 avril 2019 (pdf - 222 Ko)

ico file PV du Conseil municipal du 23 avril 2019 (pdf - 2.54mo)

 

Séance du conseil municipal du 18 février 2019

ico file Compte rendu du conseil municipal du 18 février 2019 (pdf - 456 Ko)

ico file PV du conseil municipal du 18 février 2019 (pdf - 4.25mo)

 

Conseils municipaux de l'année 2018

 

Séance du conseil municipal du 20 décembre 2018

ico file PV du conseil municipal du 20 décembre 2018 (pdf - 1.69 Mo)


 

Séance du conseil municipal du 15 novembre 2018

ico file PV du conseil municipal du 15 novembre 2018 (pdf - 1.46 Mo)

 


Séance du conseil municipal du 19 octobre 2018

ico file PV du conseil municipal du 19 octobre 2018 (pdf - 289 Ko)

 


Séance du conseil municipal du 27 septembre 2018

ico file PV du conseil municipal du 27 septembre 2018 (pdf - 1.28 Mo)

 


Séance du conseil municipal du 4 juillet 2018

ico file PV du conseil municipal du 4 juillet 2018 (pdf - 1.6 Mo)

 


Séance du conseil municipal du 31 mai 2018

ico file PV du conseil municipal du 31 mai 2018 (pdf - 210 Ko)

 


Séance du conseil municipal du 22 mars 2018

ico file Compte rendu conseil municipal du 22 mars 2018 (pdf - 13.3ko)

 

 

 


Séance du conseil municipal du 12 février 2018

ico file Compte rendu conseil municipal du 12 février 2018 (pdf - 120.01ko)

 


Séance du conseil municipal du 13 décembre 2017

 

 

 

 


Séance du conseil municipal du 10 novembre 2017

 

 

 

 


Séance du conseil municipal du 28 septembre 2017

 

 

 

 

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Séance du conseil municipal du 17 juillet 2017

Un conseil municipal exceptionnel a été convoqué le 17 juillet pour la mise en oeuvre de la semaine scolaire sur 4 jours dès la rentrée prochaine. En raison du caractère urgent de la séance, cette dernière n'a pas été filmée et sa retranscription n'est donc pas disponible.
En revanche, vous pouvez consulter le compte-rendu de séance sur le lien ci-après :

Télécharger le compte-rendu de la séance du 17 juillet 2017 (PDF, 446 Ko)

Télécharger le procès verbal de la séance du 17 juillet 2017 (PDF, 736 Ko)

 

 

 


Séance du conseil municipal du 30 juin 2017

 

Télécharger la retranscription écrite du Conseil municipal du 30 juin 2017 (337 Ko)

Télécharger le compte-rendu de la séance du 30 juin 2017 (PDF, 216 Ko)

Télécharger le procès verbal de la séance du 30 juin 2017 (PDF, 852 Ko)

 

Si la vidéo ne se lance pas, cliquer ici.


 

Séance du conseil municipal du 10 avril 2017

 

 

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