Carte interactive

Carte interactive de Rognac

Qualité de l'air

Séance du Conseil Municipal du 08 juillet 2021

ico file Compte rendu du Conseil Municipal du 08 juillet 2021 (pdf - 236.88ko)

ico file Délibération n° 21070 - Election du Maire (pdf - 704.04ko)

ico file Délibération n° 21071 - Modification du nombre de postes d'adjoints au Maire (pdf - 666.57ko)

ico file Délibération n° 21072 - Election des adjoints au Maire (pdf - 787.13ko)

ico file Délibération n° 21073 - Délégation du Conseil Municipal au Maire (pdf - 1.78mo)

ico file Délibération n° 21074 - Indemnités de fonction des élus (pdf - 971.48ko)

ico file Délibération n° 21075 - Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) (pdf - 0.96mo)

ico file Délibération n° 21076 - Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) (pdf - 913.73ko)

ico file Délibération n° 21077 - Désignation des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) (pdf - 945.88ko)

ico file Délibération n° 21078 - Désignation des représentants de la Commune au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) (pdf - 930.1ko)

ico file Délibération n° 21079 - Désignation des représentants de la Commune au sein du Conseil d'Administration du Collège Commandant Jacques-Yves Cousteau (pdf - 764.73ko)

ico file Délibération n° 21080 - Désignation des représentants de la Commune auprès de la Mission Locale Est-Etang de Berre (pdf - 734.1ko)

ico file Délibération n° 21081 - Désignation des représentants de la Commune auprès de la Commission de Suivi de Site (CSS) pour le pôle pétrochimique de Berre – Raffinerie de Berre, UCA, UCB et dépôt du port de la pointe à Berre l’Etang, Butagaz et Compagnie des hydrocarbures à Rognac, Brenntag Méditerranée à Vitrolles et Stogaz à Marignane (pdf - 800.76ko)

ico file Délibération n° 21082 - Désignation des représentants de la Commune auprès de la Commission de Suivi de Site (CSS) pour les sociétés SOLAMAT MEREX et SPUR ENVIRONNEMENT à Rognac (pdf - 814.01ko)

ico file Délibération n° 21083 - Désignation des représentants de la Commune auprès de l'Association Départementale des Comités Communaux des Feux de Forêts (ADCCFF) (pdf - 728.26ko)

ico file Délibération n° 21084 - Désignation des représentants de la Commune auprès du syndicat mixte du Groupement d'Intérêt Public pour la Réhabilitation de l'Etang de Berre (GIPREB) (pdf - 732.26ko)

ico file Délibération n° 21085 - Désignation des représentants de la Commune auprès du Syndicat Intercommunal à VOcation Multiple (SIVOM) à la carte de l'Arc à l'Etang (pdf - 741.13ko)

ico file Délibération n° 21086 - Désignation des représentants de la Commune au sein des instances de l'Organisme Foncier Solidaire OFS RCDT HABITAT (pdf - 770.6ko)

ico file Ordre du jour du CM du 08 juillet 2021 (pdf - 111.44ko)

 


 

Séance du Conseil Municipal du 30 juin 2021 à 18h30

ico file Compte rendu du Conseil Municipal du 30 juin 2021 (pdf - 130.94ko)

ico file Délibération n° 21056 - Compte rendu des décisions prises par le Maire et les adjoints (pdf - 1.48mo)

ico file Délibération n° 21057 - Désignation de la Personne Responsable de l'Accès aux Documents Administratifs (pdf - 744.44ko)

ico file Délibération n° 21058 - Compte de gestion 2020 - Budget principal (pdf - 800.48ko)

ico file Délibération n° 21059 - Compte administratif 2020 - Budget principal (pdf - 1.39mo)

ico file Délibération n° 21060 - Affectation définitive des résultats 2020 - Budget principal (pdf - 1.26mo)

ico file Délibération n° 21061 - Bilan des cessions et acquisitions immobilières 2020 (pdf - 913.23ko)

ico file Délibération n° 21062 - Budget principal 2021 - Décision modificative n° 1 (pdf - 1.3mo)

ico file Délibération n° 21063 - Compte de gestion 2020 - Budget annexe des pompes funèbres (pdf - 758.32ko)

ico file Délibération n° 21064 - Compte administratif 2020 - Budget annexe des pompes funèbres (pdf - 782.26ko)

ico file Délibération n° 21065 - Affectation définitive des résultats 2020 - Budget annexe des pompes funèbres (pdf - 1.22mo)

ico file Délibération n° 21066 - Budget annexe des pompes funèbres 2021 - Décision modificative n° 1 (pdf - 1.29mo)

ico file Délibération n° 21067 - Vote d'une subvention exceptionnelle à l'Association des Anciens Combattants de Rognac (pdf - 815.23ko)

ico file Délibération n° 21068 - Création d'un poste à temps non complet (pdf - 912.01ko)

ico file Délibération n° 21069 - Mise en place de l'Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Elections (IFCE) (pdf - 899.73ko)

ico file Convocation au CM du 30 juin 2021 à 18h30 (pdf - 309.87ko)

ico file Ordre du jour du CM du 30 juin 2021 à 18h30 (pdf - 10.54ko)

 


Séance du Conseil Municipal du 11 juin 2021

ico fileCompte rendu du Conseil Municipal du 11 juin 2021 (pdf - 259.83ko)

ico fileDélibération n° 21052 - Projet d'établissement de l'école municipale de musique et de danse (pdf - 811.44ko)

ico fileDélibération n° 21053 - Règlements intérieurs de l'école municipale de musique et de danse (pdf - 696.98ko)

ico fileDélibération n° 21054 - Tarifs de l'activité danse au sein de l'école municipale de musique et de danse (pdf - 762.91ko)

ico fileDélibération n° 21055 - Création de postes à temps complet et non complet (pdf - 1.48mo)

ico fileConvocation au CM du 11 juin 2021 (pdf - 296.93ko)

ico fileOrdre du jour du CM du 11 juin 2021 (pdf - 6.99ko)


Séance du Conseil Municipal du 27 mai 2021

ico fileCompte rendu du Conseil Municipal du 27 mai 2021 (pdf - 365.65ko)

ico fileDélibération n° 21034 - Compte rendu des décisions prises par le Maire et les adjoints (pdf - 950.29ko)

ico fileDélibération n° 21035 - Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement métropolitain (pdf - 784.54ko)

ico fileDélibération n° 21036 - Modification de la garantie d'emprunt accordée au groupe ARCADE - SFHE (pdf - 834.66ko)

ico fileDélibération n° 21037 - Garantie d'emprunt accordée à UNICIL SA HLM (pdf - 900.41ko)

ico fileDélibération n° 21038 - Bail de location de la parcelle cadastrée section E n° 241 sise Plaine de Catalan à Télédiffusion de France (TDF) (pdf - 898.48ko)

ico fileDélibération n° 21039 - Cession d'une partie de la parcelle cadastrée section BC n° 394 sise Avenue du 8 mai 1945 au profit de la SAS PROVENCE HABITAT pour un montant de 1 055 600 € (pdf - 1.07mo)

ico fileDélibération n° 21040 - Cession d'une partie de la parcelle cadastrée section BT n° 412 sise Avenue Clément Ader au profit de la SCI LES PLANS pour un montant de 300 000 € (pdf - 801.66ko)

ico fileDélibération n° 21041 - Modification de la délibération n° 19118 du 02 décembre 2019 relative aux conditions de cession de la parcelle cadastrée section BT n° 395 sise Les Plans au profit de la SCI SOFIA pour un montant de 264 306 € (pdf - 1.36mo)

ico fileDélibération n° 21042 - Convention de servitude au profit de la Commune sur la parcelle cadastrée section BK n° 52 sise Avenue Saint Eloi appartenant à l'Etablissement Public Foncier PACA (pdf - 745.23ko)

ico fileDélibération n° 21043 - Protocole transactionnel avec les sociétés A. GIRARD et SMC2 (pdf - 945.32ko)

ico fileDélibération n° 21044 - Convention constitutive d'un groupement de commandes en vue de la mise en place d'un automate d'appel et d'alerte multi-canaux (pdf - 913.38ko)

ico fileDélibération n° 21045 - Mise à jour de l'organigramme général des services (pdf - 697.94ko)

ico fileDélibération n° 21046 - Mise à jour du tableau des effectifs (pdf - 751.51ko)

ico fileDélibération n° 21047 - Recrutement d'agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité (période estivale) (pdf - 806.23ko)

ico fileDélibération n° 21048 - Recrutement d'un vacataire photographe au service Communication (pdf - 829.6ko)

ico fileDélibération n° 21049 - Indemnisation des congés annuels non pris en cas de cessation définitive d'activité d'un fonctionnaire (pdf - 857.16ko)

ico fileDélibération n° 21050 - Tarification des prestations Loisirs Enfance-Jeunesse des séjours de l'année 2021 (pdf - 1.37mo)

ico fileDélibération n° 21051 - Convention d'objectifs et de moyens matériels avec l'association Rognac Natation (pdf - 822.73ko)

ico fileConvocation au CM du 27 mai 2021 (pdf - 282.87ko)

ico fileOrdre du jour du CM du 27 mai 2021 (pdf - 113.66ko)


Séance du Conseil Municipal du 08 avril 2021

ico fileCompte rendu du Conseil Municipal du 08 avril 2021 (pdf - 366.17ko)

ico fileConvocation au CM du 08 avril 2021 (pdf - 280.87ko)

ico fileOrdre du jour du CM du 08 avril 2021 (pdf - 112.56ko)

 


Séance du Conseil Municipal du 15 mars 2021

ico fileCompte rendu du Conseil Municipal du 15 mars 2021 (pdf - 360.47ko)

ico fileDélibération n° 21009 - Election des adjoints au Maire (pdf - 901.01ko)

ico fileDélibération n° 21010 - Compte rendu des décisions prises par le Maire et les adjoints (pdf - 1.52mo)

ico fileDélibération n° 21011 - Règlement d'attribution et de versement des aides aux associations (pdf - 739.38ko)

ico fileDélibération n° 21012 - Acquisition du fonds de commerce de la SAS MAUD JA pour un montant de 65 000 € (pdf - 885.29ko)

ico fileDélibération n° 21013 - Acquisition de la parcelle cadastrée section BK n° 38 sise 32 Avenue Camille Pelletan auprès de Monsieur Philippe PECOUT pour un montant de 420 000 € (pdf - 827.79ko)

ico fileDélibération n° 21014 - Modalités d'attribution des logements communaux (pdf - 1.7mo)

ico fileDélibération n° 21015 - Attribution des véhicules de service et de fonction (pdf - 798.19ko)

ico fileConvocation au CM du 15 mars 2021 (pdf - 318.34ko)

ico fileOrdre du jour du CM du 15 mars 2021 (pdf - 104.56ko)

 


Séance du Conseil Municipal du 11 février 2021

ico fileCompte rendu du Conseil Municipal du 11 février 2021.pdf (pdf - 228.66ko)

ico fileDélibération n° 21001 - Compte rendu des décisions prises par le Maire et les adjoints.pdf (pdf - 1.24mo)

ico fileDélibération n° 21002 - Changement du lieu de tenue des séances du Conseil Municipal.pdf (pdf - 926.32ko)

ico fileDélibération n° 21003 - Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial dans la Zone Industrielle Nord.pdf (pdf - 811.04ko)

ico fileDélibération n° 21004 - Avis de la Commune – Bilan de la mise à disposition du dossier au public - Approbation par la Métropole Aix-Marseille-Provence du projet de modification simplifiée n° 2 du Plan Local d'Urbanisme de Rognac.pdf (pdf - 0.97mo)

ico fileDélibération n° 21005 - Création de l'Organisme de Foncier Solidaire (OFS) dénommé OFS RCDT HABITAT.pdf (pdf - 1.6mo)

ico fileDélibération n° 21006 - Dénomination de l'impasse Simone Weil.pdf (pdf - 685.23ko)

ico fileDélibération n° 21007 - Règlement de fonctionnement de l'Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant "Le Petit Prince".pdf (pdf - 903.44ko)

ico fileDélibération n° 21008 - Débat d'Orientations Budgétaires.pdf (pdf - 803.35ko)

ico fileConvocation au CM du 11 février 2021.pdf (pdf - 278.21ko)

ico fileOrdre du jour du CM du 11 février 2021.pdf (pdf - 109.8ko)